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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137217dcd580146773f4316
10 avril 1991
10 avril 1991
unique : Vu l'article L. 122-4 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., au service de la société Trefoux depuis le 18 décembre 1979 en qualité, en dernier lieu, d'aide-fleuriste
Source officiellesoc
61372321cd58014677405d36
5 mai 1998
5 mai 1998
Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... a été engagée, le 1er mars 1993, en qualité de fleuriste, par Mlle X..., exploitant
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cdc5cdc6046d47db130f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 791 658 354 (2013B00079) depuis le 15/03/2013 et exploite une activité de : « Fleuriste
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162fdfa3ebbdffcbea6aa99
4 avril 2012
4 avril 2012
Il était prévu à l'acte de cession que serait désormais exercé dans les lieux un commerce de fleuriste et décoration florale. Le même jour la SARL DG & CO (représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85985
11 septembre 2001
11 septembre 2001
soit occupé très activement des trois enfants, assure que la maison en communauté vaut entre 3 et 3, 5 millions de francs et qu'il a gaspillé des fonds à l'occasion de son activité déficitaire de fleuriste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2200376_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2023, les sociétés Berthomieu Bissery Mingui, SCP Pironavo-Terlaud-Fleuriot-Cabinet Séquences, Laborderie-Taulier, Tassera, représentées par la SELARL Massol
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305261_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
forestier en application des dispositions des articles R.341-4 et R.341-5 du code forestier ; aucune partie de la parcelle ne se situe dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59335
18 février 1980
18 février 1980
QU'IL IMPORTAIT PEU DES LORS DE SAVOIR QUELLE ETAIT LA DATE REELLE D'ECHEANCE DE LADITE LETTRE DE CHANGE ; ATTENDU, CEPENDANT, QU'IL RESULTE DES CONCLUSIONS PRISES DEVANT LA COUR D'APPEL PAR DAME FLORIT
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e598f4cdc6046d47daddaf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
réexamen de la clôture fixée au 07/01/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL ACCESS DECO [Adresse 1] Activité : Négoce de tous articles et accessoires destinés aux fleuristes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01531
17 septembre 2008
17 septembre 2008
X..., engagé par la société Moulié, fleuriste, le 22 avril 1996, a présenté sa démission par lettre du 20 février 2000 ainsi rédigée : « Je soussigné M. X... Y....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03320_20250210
10 février 2025
10 février 2025
et pédologiques qui étaient cumulatifs lors de l'élaboration du PLUi contesté ; elle s'est basée sur le seul inventaire floristique de l'étude des habitats naturels et de la flore des milieux ouverts
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103543_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2102962_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2102983_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2102993_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2102999_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103003_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103004_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103007_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103010_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des intérêts généraux tirés de la protection du patrimoine et de la préservation des paysages traditionnels ; les chalets sont installés dans la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
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