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11 007 résultats pour « Flory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:92

droit européen

11 février 2015

11 février 2015

#Ühenduse kaubamärk – Vastulausemenetlus – Ühenduse kujutismärgi Solidfloor The professional’s choice taotlus – Varasem siseriiklik kujutismärk SOLID floor, varasem ärinimi ja domeeninimi Solid Floor Ltd

Source officielle

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CC

civ3

607943739ba5988459c425bd

Cassation

6 juillet 1977

6 juillet 1977

ONT ECHANGE AVEC FLORIS Y..., LEUR COUSIN GERMAIN, DES PARCELLES DE TERRE QUE CE DERNIER A REVENDUES LE JOUR-MEME A ALBERT Y..., SON FRERE; QUE LES EPOUX X..., A... EN PLACE, A QUI ALBERT Y...

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633311

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

"ANY FLORE", dont le siège est ..., représentée par sa gérante en exercice ; la S.A.R.L.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209223_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

La SCCV Villa Flore a communiqué, le 28 juillet 2022, des pièces complémentaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300218_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Par un acte, enregistré le 5 février 2023, l'association de protection de la faune et de la flore d'Occitanie a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b186

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me BORDET, avocat INTIMEE : Société FLOOR GRES SPA, anciennement dénommée FLORIM CERAMICHE SPA représentée par ses dirigeants légaux

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68e897ef6d821fc8a3c655e2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 juin 2025 **** La société civile immobilière du Pavillon de Flore (la société du Pavillon de Flore) est propriétaire d'un local en rez-de-chaussée constituant le

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2408068_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le 27 mai 2024, la société Villa Flore a déposé une demande de permis de construire modificatif.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a91f

Cassation

4 mai 1965

4 mai 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 446 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE POUR DECLARER LA FAILLITE DE LA SOCIETE FLORI-COUTURE, COMMUNE A SON GERANT X..., L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR CONSTATE QUE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00714_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

et abrogé l'autorisation de fonctionnement détenue par la société EHPAD Flore.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e851cdc6046d47c2c834

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La déclaration a été effectuée le 3 avril 2026 par : La société FLORA [Adresse 1] Comparante en la personne de son gérant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

BASTIA, Collégienne, demeurant..., 20220 MONTICELLO née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Melle Flora

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02367_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Le Flore a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la société anonyme d'économie mixte Event

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61280

Cassation

20 novembre 2025

20 novembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-14.060 Demandeur(s) : la société Mat Flore Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019429251

Admin. suprême

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Vu la requête, enregistrée le 11 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Elisabeth Flore A épouse B demeurant ... ; Mme Elisabeth Flore A épouse B demande au juge

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00834_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

La SAS Café de Flore, qui exerce une activité de débit de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2506273_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Une note en délibéré, présentée pour la société Villa Flore, a été enregistrée le 16 juin 2025 et n'a pas été communiquée Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633310

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Article 2 : Le bénéfice imposable de l'exercice clos en 1977 de la société à responsabilité limitée "ANY-FLORE" est réduit de 66 636 F.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de60676b73dd81b97178

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

KAP FLOOR [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67801b719c3ba90f51dc14ae

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Janvier 2025 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle