Morgan un mandat de gestion d'un hôtel pour une durée de trois ans renouvelable par tacite reconduction ; que, le 1er juillet 1998, la société Florence Morgan a embauché M.

Le 4 mars 1999 et le 14 mai 1999, le service social informa le tribunal pour enfants de Florence de la situation dangereuse dans laquelle se trouvait la mineure.

SOCIALE Contradictoire Audience publique du 05 avril 2022 N° de rôle : N° RG 21/00736 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELWO S/appel d'une décision du Pole social du TJ de BELFORT en date du 18 mars

Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par décision du bureau d'aide juridictionnelle du 19 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

FRANCAIS (MAF) [Adresse 1] [Localité 1] et S.E.L.A.R.L.

Le rapport du Pôle médico-social en date du 9 mai 2025 a été adressé au Greffe.

APPELANTS Monsieur [Z] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florent LADOUCE

CIV. 2 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 mars 2018 Interruption d'instance (avec reprise) Mme FLISE, président Arrêt n° 378 F-D Pourvoi n° P 16-17.234

Guillaume X..., domicilié [...] , 2°/ à Florence Y..., ayant été domiciliée [...] , décédée le [...] , 3°/ à M. Philippe Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.

ECURIES FLORENT [Z] [B] C/ S.C.

, par contrat de travail écrit à durée indéterminée, à compter du 6 mai 1988.Elle occupait les fonctions d'ingénieurs d'affaires Master II, catégorie cadre, coefficient 170, classification 3.1, et était

des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florent

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Florence X... à payer à la société Winner la somme 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Florence X... ; Dit que sur

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

* * * La société civile immobilière ACHACHE a interjeté appel de cette décision le 31 mars 2008.

PCL : 2026J00660 SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR N° RG: 2026P00713 DEBITEUR SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 942 045 246 - 2025 B 1910 Représentant légal : Florent

Le 11 décembre 2009, l'expert G...a déposé son rapport et le 31 mai 2012 le tribunal a rendu son jugement, déféré à la cour à la suite de la déclaration d'appel déposée le 4 juin 2012 par Mme Florence