Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

statuant eu égard aux seules affirmations de la société sur la médiocrité des résultats du salarié, sans rechercher la réalité du grief allégué, la cour d'appel a privé sa décision de motifs et de base légale

ont répondu affirmativement à la question n° 1 ainsi libellée : "l'accusé Jean-Marc X... est-il coupable d'avoir à Merignac, Gironde, le 19 septembre 1994, tenté de donner volontairement la mort à Florence

26 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01802 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA4J (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 24 juillet 2024 à 13h15 Nous, Florence

X... et d'avoir dit que leur fils alors mineur, Florent Y..., avait causé le dommage subi par M.

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier. La société Galaxie Media, anciennement Purch, est une société de régie publicitaire sur internet.

Sur la légalité de la décision de transfert : 4.

Sogno, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Florent pour la commune de Saint-Martin-en-Vercors et de Me Fiat et de MM. Mami et Pernet pour la société Mami.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2021, Mme A B, représentée par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel la directrice

Sur la légalité de l'arrêté du 11 février 2021 : 3.

    Le directeur général fit droit à cette demande et, par un arrêté du 22   novembre 1999, muta le requérant à Florence. 23.

      Le requérant se plaint également du refus des juridictions belges de se prononcer sur la légalité de sa détention en vue de l'extradition.

, assisté de Me Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100, 7o- Monsieur Stéphane F... ... 75016 PARIS représenté par Me Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100, 8o

Il est actuellement détenu à la prison de Florence. Il a été représenté par M es   M.G.C.   Passione, avocat à Florence, et M.S.   Mori, avocate à Milan. 3.

A, propriétaire de la parcelle AH 142 à Saint-Florent-Le-Vieil, demande au tribunal d'annuler la délibération du 16 décembre 2019 en ce que le plan local d'urbanisme qu'elle approuve classe une partie

Florence, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 30 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux pour exercice illégal de la médecine, infractions

Sur la légalité de la décision du 24 mai 2019 : 2. Un agent public ayant la qualité de stagiaire se trouve dans une situation probatoire et provisoire.

[W] [K], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision -M.