SUPER", DONT L'EMPLOI S'EST GENERALISE DANS LE LANGAGE COURANT, N'EST PAS DE NATURE A LUI CONFERER UN DEGRE D'ORIGINALITE SUFFISANT POUR QU'ELLE PUISSE CONSTITUER UNE "DENOMINATION ARBITRAIRE OU DE FANTAISIE

comme contestant le refus du maire de Château-Chervix d'user de ses pouvoirs de police afin de rétablir l'ouverture d'un chemin rural traversant, selon ses dires, ses terres, situé au lieu-dit " la Fagassière

* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] était recrutée par la sas Moa 11 (la société) en qualité de vendeuse en bijoux fantaisie par contrat à durée indéterminée en date du 28 octobre 2015.

vicié par dol ou erreur sur la qualité substantielle des produits vendus; Attendu que l'intéressée a commencé d'exercer une activité commerciale le 5 décembre 2000, notamment en matière de bijoux fantaisie

imputables à l'activité déclarée de son entreprise, que l'article relatif aux risques assurés énumérait au titre des activités de la société la conception, la fabrication et la commercialisation de bijoux fantaisie

Aux termes de l'article R. 5121-2 du même code : " Le nom d'un médicament peut être soit un nom de fantaisie, soit une dénomination commune ou scientifique assortie d'une marque ou du nom du titulaire

donné en location-gérance aux consorts [W], agissant en leur qualité d'associés de la SARL Spirit of [Localité 5] pour une durée d'une année renouvelable l'activité de 'création et vente de bijoux fantaisie

, avec 120 points de vente exclusifs en France, et une extension de plus en plus marquée à l'étranger (Etats-Unis, marché asiatique, Europe) ; Compte-tenu des produits désignés, des bijoux fantaisie

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [A] [H]: [Adresse 4] ; Activité : [H] - Fabrication et commercialisation de vêtements, lingerie, chaussures, accessoires de mode, bijoux fantaisies

Les locaux sont ainsi exclusivement destinés à l’exploitation des activités de « parfumerie, cosmétique, bijouterie à l’exception de la bijouterie fantaisie, joaillerie, cristallerie, horlogerie de luxe

laquelle constitue un événement qui motive la réclamation au sens de l'article R. 196-1 c) du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

.s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Communiquée le 29 août 2014   PREMIÈRE SECTION Requête n o 59658/11 Fatna

Vu la requête, enregistrée le 24 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., demeurant 1, place du Docteur Roux à Gennevilliers (92230) ; Mme X... demande

Vu la requête, enregistrée le 9 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna B, représentée par sa fille Mme Saâdia A, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil

le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL CREATIONS [W] [U] 8 rue Mandar 75002 Paris Activité : Tant en france qu'a l'étranger la fabrication et la vente de bijouterie fantaisie

du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique SOP2 [Adresse 1] Nom commercial : LE TSAR Activité : Souvenirs cadeaux bijoux fantaisie

QUI NE DIT PAS SEULEMENT S'ETRE RENDU SUR LES LIEUX..., N'EST PAS CONCLUANT ET QUE SES CHIFFRES ET CALCUL PARAISSENT RELEVER QUELQUE PEU DE LA FANTAISIE " ; QU'AYANT AINSI INDIQUE LES MOTIFS GENERAUX

ACM, [Adresse 1], Activité : L'exploitation d'un ou plusieurs salons de coiffure féminin, masculin, ou mixte, la négociation et la vente d'articles et de produits de coiffure, cosmétiques, bijoux fantaisies