Eric Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Véronique, Emilienne, Marie A..., épouse Z..., demeurant ... de Gier (Loire)

Eric X..., demeurant ... (14e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 septembre 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric

Ils ont confié la construction de celui ci à l'EURL [D] [P], dont [D] [P] est le gérant, qui exerce une activité de maçonnerie. Un devis a été établi d'un montant de 20 743,20 €.

Eric X..., concubin de Mme Y.... M. X... était interpellé vers 19 heures 20.

Eric A... .

C / Eric Y...

Madame Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1986, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis et à des réparations

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Erige sécurité aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Erige

OMISSION DE STATUER No MINUTE : No RG : 11/ 04811 Décision (No 10/ 8540) rendu le 12 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : BY/ CG DEMANDEUR Monsieur Emmanuel Pierre Eric

X... et d'un incident survenu le 12 octobre 2006 lorsque Monsieur Eric X... lui a reproché de s'être rendue aux toilettes alors qu'une autre personne s'y trouvait déjà ; que Madame Y... a indiqué plus

Elisabeth Vercruysse, Vice-Présidente Placée chargée d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric

Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

[P] fait état d'une longue activité professionnelle en tant que maçon, notamment dans la pose de résines anti infiltrations, travail pénible supposant d'être régulièrement sur les genoux.

Eric E...dont elle prétend qu'il n'a pas de passé délinquant. Elle accuse M.

Par ordonnance du 28 novembre suivant, les opérations d'expertise ont été étendues à [N] [S], maçon ayant réalisé les travaux d'implantation et de gros oeuvre.

Eric A, demeurant ... ; M.

Claudine MONNERET, magistrat du siège du tribunal judiciaire de MONTBÉLIARD chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le code de la santé publique, assistée de Manon