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6 011 résultats pour « Edith SIMMLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721a9cd580146773f5c67

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

François C..., 2°/ de Mme Edith L..., épouse C..., demeurant ensemble ... (Yvelines), 3°/ de M. Michel E..., architecte, demeurant ...

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208752_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

B déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. 1.

Source officielle
CC

soc

613723cacd5801467740e368

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande subsidiaire de rappel de salaire fondé sur le coefficient 230 alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel procède, dans ses motifs, par voie de simples

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00694

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

non-exclusive des magazines qu'il édite et que la prospection de la clientèle est effectuée selon des moyens définis par l'éditeur. 6.

Source officielle
CC

cr

6079a81f9ba5988459c4bd54

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

.., son président, déclarait " se joindre à la plainte de Z..., A..., B..., et se constituer également partie civile contre les auteurs des faits " ; qu'à l'issue de l'information X..., en qualité d'éditeur

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66158539db5098996d5a8dda

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

MMA IARD, ès qualités d’assureur de la société DESPE CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Edith COLOMB de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1d

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Dans l'hypothèse de l'homologation pure et simple du projet de partage établi par Maître B..., elle demande qu'il soit procédé au tirage au sort des lots.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00335

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

éditée le 3 octobre 2014 faisait obligation au salarié de tourner le 6 octobre 2014, et que la feuille de route éditée le 31 octobre 2014 faisait obligation au salarié de tourner le 3 novembre suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a372

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 05 / 03648 IT S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101016

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

X..., après avoir constaté que celui-ci avait reçu le livret fiscal du créateur d'entreprise édité par le ministère du budget, lequel comportait les informations nécessaires sur les centres de gestion

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

sommaires en Algérie, de 1955 à 1957 ; Que, cités directement par le ministère public devant le tribunal correctionnel pour apologie de crimes de guerre et complicité, l'auteur du livre et les deux éditeurs

Source officielle
CC

comm

6079d3b39ba5988459c5988d

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

aucune nullité ne peut être soulevée pour inobservation des formes prescrites à l'article 451 du nouveau Code de procédure civile, si elle n'a pas été invoquée au moment du prononcé du jugement par simples

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300385_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

exclusivement administrativo / gouvernementale, mais encore qu'elle se sera prononcée sur des candidatures qui lui auront été soumises par une chasseuse de têtes qui, s'il s'agissait effectivement d'Edith

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344b6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sans teneur officielle, ce document confirme simplement la volonté de la banque de poursuivre la procédure sur la base des éléments communiqués dans la demande ou lors d’une simulation en ligne : La réponse

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01023b98137c17478928c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce dernier fait état de deux éditeurs, dont la société EDITER A PARIS qui n’est pas dans la cause et qui n’a pas signé le contrat.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

69e1ce2ecdc6046d478978d2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elles indiquent qu'il s'agit d'entreprises clientes d'[D] (éditeurs d'application, notamment de presse en ligne sur l'[D] Store, annonceurs, agences médias investissant dans des applications éditées par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00381

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

Ainsi, si certains d'entre eux ont été édités avant le début du mois (planning d'octobre 2005 édité le 8/9, celui de mars 2007 édité le 8/2, celui de mai 2007 édité le 6/4…) beaucoup l'ont été après le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201249

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

juridiction de sécurité sociale ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de valider le redressement, alors, selon le moyen : 1°/ que l'entreprise de presse est celle qui édite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101504

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

de contes pour la collection intitulée « Les plus beaux contes du monde » racontés par Mme Y..., ayant constaté que certains des fascicules qu'il avait illustrés, figuraient au catalogue d'un autre éditeur

Source officielle
CC

cr

6079a8609ba5988459c4d058

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, a confirmé le jugement du tribunal correctionnel le déboutant de son action civile après relaxe des prévenus et mise hors de cause de la société éditrice

Source officielle