DUBARRY Débats: Y... l'audience publique du 5 Septembre 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée. Composition de la cour lors du délibéré : Président : H.

POLOGNE représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Bénédikte Y..., avocat au barreau de Paris, P 086, substituant Me Z..., avocat au barreau de Paris (SCP DUBARRY

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 18 mars 2024, le syndicat des copropriétaires de la Résidence de la Chartreuse du Parc, représenté par Me Dubarry, demande

La SARL d'architectes Dubezy Faure assurait la maîtrise d''uvre d'exécution de ce projet.

Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Emilia X...épouse Y... ... ... 44600 ST NAZAIRE Représentée par Me Julia GARCIA-DUBRAY

de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDEUR: M.

[L] a été interpellé le 28 janvier 2016 à sa descente d'avion, alors qu'il revenait de Dubaï. 5.

Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, Mme D B épouse C, représentée par Me Dubray, conclut au rejet de la requête et qu'outre les entiers dépens, une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de

PROVENCE - ALPES MAR contre SAS AUX SUSHIS DEMANDEUR COCV CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MAR AV [Adresse 1] [Localité 2] Me Marc DUCRAY

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2023 et le 10 janvier 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence Royal Palm et Mme D A, représentés par Me Dubarry

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2025, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, représentée par Me Dubarry, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 7 mars 2025

MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de Draguignan sous le n° 415 176 072, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Marc DUCRAY

, membre de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, Avocats au Barreau de DIJON, plaidant DEMANDERESSE ET : S.E.L.A.R.L.

Dury Millot, du GAEC Du Meix Guillot et de l'Association Foncière de Merceuil, déclaré l'EARL Dury Millot irrecevable en sa demande principale de réparation de l'exutoire du système de drainage et de

DENNY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [A] [O] né le 09 Novembre 1990 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvain DUBRAY, avocat au barreau de LYON DÉBATS

COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SAS BERG MANUTENTION La Croix Blanche [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANDENBULCKE DUGARD

[W] [K] – Julien DUCARNE, anciennement SCP [F] [K] & [W] [K] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, Avocat au Barreau de TOULOUSE, avocat plaidant et Me Barthélemy

xa0; la Cour des comptes le déclara à titre définitif comptable de fait de deniers publics extraits et maniés irrégulièrement, conjointement avec l’association et la maire de la commune (voir Richard-Dubarry