Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Pascal A... et Elisabeth X...,

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Devanlay Lacoste, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Dizier

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pompes funèbres générales de l'Est, dont le siège social est à Saint-Dizier

mouvement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juin 2003), que la société Les Deux Gros qui était locataire-gérante du fonds de commerce de piano-bar-restaurant-traiteur de la société Dixi

Didier Cantero

Didier Domange — 3 mises hors de cause

Didier Y... étaient donc solidairement tenus de l'imposition sur cette succession ; qu'en vertu de l'article 756 du Code civil, Mme Bernadette X... a la qualité d'héritière légale de son défunt mari, Didier

Selon l'arrêt attaqué, (Paris, 17 novembre 2017), la société civile immobilière Marnis (la SCI) a confié des travaux de transformation d'une maison à la société Dici, qui a chargé la société Viater de

Jacques X..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de la société anonyme Cabinet Didier Preud'homme

Didier X..., président de la région, ont un caractère diffamatoire ; que ces accusations, mises en ligne sur la page Facebook de l'intimé, ont été reprises par plusieurs supports de presse qui ont tous

; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par les époux Michel X... et/ou diverses sociétés civiles à Saint-Didier-de-Formans

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1991, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et

Didier qui, en sa qualité de préposée à l'emballage, affirmait précisément qu'elle avait emballé l'appareil que lui avait remis Mme Y... sans avoir vu, ni même exigé de ticket de caisse, qu'ainsi l'arrêt

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 octobre 1991 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1997, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Miko, dont le siège est à Saint-Dizier (Haute-Marne), rue Lamartine

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de M.

en toutes ses dispositions civiles et, statuant à nouveau dans les limites de l'appel, constaté que les éléments du délit d'abus de confiance sont réunis et condamné Christophe X... à payer à la SARL Dixi

différentes peines d'amende et à 18 mois de retrait de son permis de chasser, ainsi qu'à verser différentes sommes à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Meuse ; " aux motifs que le témoin Didier