faite au juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par décision du 21 juin 2005, un juge des tutelles a ordonné une mesure de tutelle au bénéfice de Rosa

Rosa Y...

façon suivante : que lui-même avait rencontré X... dans un café, puis était allé à Marcadet où il devait rencontrer son dealer Z..., et était revenu vers X... avec un caillou de 25 grammes d'héroïne rose

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roma, société anonyme, dont le siège est route nationale 141

[Y] et non à l'ensemble des travaux devant être réalisés sur les zones D et E, la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise judiciaire et le cahier des charges établi par la société Rocca et Terra

Rose-Marie, en qualité de représentante légale de son fils mineur Y...

soixante-trois mois ; que, pour écarter ce moyen la cour d'appel a retenu que les conditions générales laissées à disposition de la société Appareils Vettiner, puisque se trouvant au dos du feuillet rose

15/02/1946 Turi (Ba)   Giacomo ROSSI 12/05/1954 Turi (Ba)   Vito Donato ROSSI 18/06/1947 Turi (Ba)   Michele ROSSI 04/11/1951 Pomezia (Rm)   Anna Maria Rosaria ROSSI 06/06/1956 Turi

formes, société mère et ses trois filiales, les sociétés Gravure 95, Laser activité et Rota formes et le syndicat FO ; qu'en son article 1er , les sociétés Presto formes, Rota formes, Gravure 95 et Laser

New Roman'; display:inline-block } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)431 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Di

Emmanuel X..., Fabrice X..., Ilan X..., Y..., Di Z... et A..., actionnaires de cette société, soient condamnés à payer les sommes dont ils restaient débiteurs au titre de l'obligation de libération de

03/07/1971 Sant’Agata De’ Goti Giulio DI GIOIA             14742/09 09/03/2009 Rosa MUCCI 01/08/1966 Sant’Agata De’ Goti Giulio DI GIOIA   &

Francesco LA ROSA   Salvatore URAS, Carmela DE ROSA, Raffaella MAFFEI, Pietro MARZANO, Pietro CAMBRIANI, Maria MAURI, Giuseppe PETRUCCA, Anna Maria SCODINO, Gualtiero FARCONIERI, Roberto MAZZILLI,

DI BENEDETTO 1963 Roma italienne S. DI BIAGIO 1962 Roma italienne D. DI BIASI 1951 Eboli italienne A. DI CARLO 1957 Castelvetere Sul Calore italienne F. DI GAETANO 1952 Nereto italienne R.

La SARL Alzu di Cala Rossa a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de ses exercices clos les 31 décembre 2016 et 2017.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roca métal, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Roma, dont le

de la société Banque Worms, 8°/ à la société International Credit Recovery, société de droit italien, dont le siège est [...]                                  , venant aux droits de la société Banco di