AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
64422a02d2fa6fd0f8040581
20 avril 2023
20 avril 2023
Or, la gestion opérationnelle que vous devez assurer ne se limite pas à éviter les temps d'attente, en votre qualié de Superviseur vous devez veiller à la bonne gestion des terminaux tout au long de votre
Source officielle11ème Chambre M
69d02e0ecdc6046d4707d3fb
2 avril 2026
2 avril 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
69d808c7cdc6046d47b0337a
9 avril 2026
9 avril 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
69d808e6cdc6046d47b035d1
9 avril 2026
9 avril 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle11ème Chambre M
69dea025cdc6046d473dfdc5
10 avril 2026
10 avril 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8e8cdc6046d473aab75
19 mai 2026
19 mai 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8d1cdc6046d473aa9e7
19 mai 2026
19 mai 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8d8cdc6046d473aaa8f
19 mai 2026
19 mai 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb925cdc6046d473aaf4a
19 mai 2026
19 mai 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb947cdc6046d473ab175
19 mai 2026
19 mai 2026
Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:86
17 mars 1983
17 mars 1983
#Hans Dinter GmbH contre Hauptzollamt Köln-Deutz.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Düsseldorf - Allemagne.#Classement tarifaire: viande assaisonnée.#Affaire 175/82.
Source officielleProc. coll. commerciales
679aada4e9a46d1f5a76bbfc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vous devez obligatoirement constituer avocat pour introduire ce recours devant la juridiction.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008165785
3 mai 2004
3 mai 2004
barreau de raccordement aux rocades nord et est de Béziers entre l'A.75 et le carrefour giratoire RN 9-RD 15, le barreau de raccordement à Béziers sud-est entre l'A.75 et le carrefour giratoire de la Devèze
Source officielle9ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000039217415
14 octobre 2019
14 octobre 2019
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SARL Deruaz Auto est rejeté.
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bfa
22 avril 2022
22 avril 2022
de la SCP DEVEZE-PICHON, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté Me Emmanuel BRANCALEONI, plaidant, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin MAUBERT, avocat au barreau de Lyon,
Source officielleChambre 4-6
69d0a4eecdc6046d47113611
3 avril 2026
3 avril 2026
D'autre part, conformément à votre contrat de travail et à la convention collective nationale des déchets, vous devez prévenir de toute absence avant l'heure de prise de poste.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60343be8f3aaee2d0fdeaede
18 janvier 2017
18 janvier 2017
En effet, dans le cadre de vos fonctions, vous deviez notamment assurer le management de vos équipes et le suivi des travaux qu'elles réalisent.
Source officielle18e Chambre
6162c1ca34defd4c4b3b460c
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Bien entendu ce reclassement sera soumis à l'accord de la visite médicale de reprise que vous devez passer le 7 mai prochain.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b159
12 mars 2008
12 mars 2008
Dans le cadre d' une procédure de reprise de véhicules, vous devez : - vérifier que ledit véhicule soit bien enregistré en trois volets par le biais de la télétransmission à la préfecture de l' Aude.
Source officielleProc. coll. commerciales
680ff3994509cc68c186ebc1
3 avril 2025
3 avril 2025
Vous devez obligatoirement constituer avocat pour introduire ce recours devant la juridiction.
Source officiellePage 14 sur 334