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6 666 résultats pour « Devuèze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a02d2fa6fd0f8040581

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Or, la gestion opérationnelle que vous devez assurer ne se limite pas à éviter les temps d'attente, en votre qualié de Superviseur vous devez veiller à la bonne gestion des terminaux tout au long de votre

Source officielle
TJ

11ème Chambre M

69d02e0ecdc6046d4707d3fb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808c7cdc6046d47b0337a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808e6cdc6046d47b035d1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

11ème Chambre M

69dea025cdc6046d473dfdc5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8e8cdc6046d473aab75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8d1cdc6046d473aa9e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8d8cdc6046d473aaa8f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb925cdc6046d473aaf4a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb947cdc6046d473ab175

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:86

CJUE

17 mars 1983

17 mars 1983

#Hans Dinter GmbH contre Hauptzollamt Köln-Deutz.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Düsseldorf - Allemagne.#Classement tarifaire: viande assaisonnée.#Affaire 175/82.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

679aada4e9a46d1f5a76bbfc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vous devez obligatoirement constituer avocat pour introduire ce recours devant la juridiction.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008165785

Admin. suprême

3 mai 2004

3 mai 2004

barreau de raccordement aux rocades nord et est de Béziers entre l'A.75 et le carrefour giratoire RN 9-RD 15, le barreau de raccordement à Béziers sud-est entre l'A.75 et le carrefour giratoire de la Devèze

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000039217415

Admin. suprême

14 octobre 2019

14 octobre 2019

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SARL Deruaz Auto est rejeté.

Source officielle
CA

Référés du PP

6263991d81d302277d8e8bfa

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

de la SCP DEVEZE-PICHON, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté Me Emmanuel BRANCALEONI, plaidant, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin MAUBERT, avocat au barreau de Lyon,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4eecdc6046d47113611

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

D'autre part, conformément à votre contrat de travail et à la convention collective nationale des déchets, vous devez prévenir de toute absence avant l'heure de prise de poste.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60343be8f3aaee2d0fdeaede

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

En effet, dans le cadre de vos fonctions, vous deviez notamment assurer le management de vos équipes et le suivi des travaux qu'elles réalisent.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162c1ca34defd4c4b3b460c

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Bien entendu ce reclassement sera soumis à l'accord de la visite médicale de reprise que vous devez passer le 7 mai prochain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b159

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Dans le cadre d' une procédure de reprise de véhicules, vous devez : - vérifier que ledit véhicule soit bien enregistré en trois volets par le biais de la télétransmission à la préfecture de l' Aude.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

680ff3994509cc68c186ebc1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Vous devez obligatoirement constituer avocat pour introduire ce recours devant la juridiction.

Source officielle

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