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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff6
6 décembre 2007
6 décembre 2007
DEVILLARD, Greffier. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE,
Source officielleChambre 4-8b
66162bd399851e0008f1e49a
9 avril 2024
9 avril 2024
DEMANDEUSE SUR REQUETE S.A.R.L. [2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Gaëtan DEVILLARD, avocat au barreau de HAUTE-MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d7
12 septembre 2007
12 septembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a16
8 novembre 2007
8 novembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : Madame M. LEVY, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du nouveau code de procédure civile aux autres magistrats : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba80
4 juin 2008
4 juin 2008
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : Madame M. LEVY, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du nouveau code de procédure civile aux autres magistrats : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : Madame M. LEVY, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du nouveau code de procédure civile aux autres magistrats : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93574
9 mai 2007
9 mai 2007
DEVILLARD, Greffier. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE,
Source officielle3ème Chambre
DTA_1505829_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
mémoires en défense, enregistrés le 10 octobre 2019 et le 15 septembre 2020, la société Lacroix City Saint-Herblain, venant aux droits de la société Lacroix Signalisation, représentée par Me Marcault-Derouard
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cbb2
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Sécurité Sociale de CAYENNE, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00079 APPELANT : S.A.S. [13] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielleChambre Civile
66a1ea8af87273063ab3f55e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
décision attaquée en date du 04 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00362 APPELANTE : Madame [T] [R] [Adresse 5], Résidence [10] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielleChambre Civile
670e05e310ea465c0ffcf7ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, JCP de CAYENNE, décision attaquée en date du 19 Avril 2023, enregistrée sous le n° 23/00012 APPELANTE : Madame [T] [L] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93302
24 mai 2016
24 mai 2016
greffe le 24 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04319_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 novembre 2021 et le 28 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Marcault-Derouard, demande à la Cour
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100733_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, représenté par Me Marcault-Derouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2021 par laquelle la directrice des affaires médicales du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006908_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Marcault-Derouard, avocat des requérants, celles de Me Oueslati, avocate de la communauté de communes Erdre et Gesvres et celles de M. E.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00169_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2024, la commune d’Apatou, représentée par Me Marcault-Derouard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 23 octobre 2023
Source officielleJCP BAUX
68f950dcde0ebe408dac8c8b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304339_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
beaucoup de questions et en mémorise les réponses qu'elle reproduit à des moments adaptés, car elle présente un vif intérêt pour tout ce qui est nouveau, qu'elle donne même ses avis ", qu'elle est " dégourdie
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. B..., Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officiellePage 14 sur 18