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30 574 résultats pour « David CE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66a099142be3e083f4fad58a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

du 11 mai 2023 à 14 h 28 en complétant l'objet de l'appel par la phrase '- débouté la SARL DAVID-GOÏC et associés es qualités de toutes ses demandes.'

Source officielle

Page 14 sur 1529

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CC

cr

613725c2cd580146774204d6

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

David, contre l'arrêt n° 536 de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1999, qui l'a condamné, pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, à 3 mois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce68

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

ABRISUD SCCOTM CHAPUS C / David X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6031f0ba309c562936bb0066

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur David X... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be73

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

contestant l'attitude au volant de David Z

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b96

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

département de la Moselle siégeant à Metz, du chef d'avoir, du 3 mai 1989 au mois de juin 1990, commis par menace, violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle sur la personne de David

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100373

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

David X... qui ne s'est pourtant pas opposé à son entrée dans les lieux, le 6 mars 2007 ; que M.

Source officielle
CC

comm

6137239dcd5801467740c187

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Daniel et David Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10517

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

David X..., au moyen de croix, des renvois aux deux résolutions querellées par M. David X..., portées au procès-verbal de façon manuscrite après les signatures des associés.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007686610

Admin. suprême

27 février 1981

27 février 1981

ARTICLE 4 - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE L'ENTREPRISE DAVID EST REJETE.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300209

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que dès la signature du compromis de vente, la société civile immobilière David

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5188cdc6046d47e7139f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc520ccdc6046d47e73674

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5244cdc6046d47e73a20

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b218

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

APPELANT Monsieur David X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc514fcdc6046d47e70f19

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5260cdc6046d47e73bde

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc52d1cdc6046d47e7438a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5331cdc6046d47e74baa

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b591

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

David né le 02 juin 1981 à JEMMAPES (Belgique) Fils de X... Marcel et de Y...

Source officielle