Codes de loi français

Article Annexe 8

et menuiserie ; Technicien métreur en charpente et menuiserie bois ; Technicien métreur gros oeuvre.

LEGIARTI000042466807

et import-export 0043 IMPORTATION EXPORTATION COMMISSION COURTAGE 0573 COMMERCES DE GROS 0500 HABILLEMENT, MERCERIE, CHAUSSURE, JOUET, GROS 0675 HABILLEMENT COMMERCE SUCCURSALES 0468 CHAUSSURES COMMERCE SUCCURSALISTE 0493 VINS CIDRES JUS

LEGIARTI000028299812

811 9 379 32 822 2 063 50 804 100 363 460 382 Industries du bâtiment et des travaux publics CTN B (hors départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle) 325 476 1 556 4 339 8 406 31 929 2 120 96 360 (gros

LEGIARTI000039262688

SA ou ses filiales françaises, ou toutes sociétés venant à leurs droits et obligations, relatifs aux capacités d'ingénierie, de développement, de qualification, de production, d'essais et d'intégration de munitions destinées aux armes de moyens et gros

Article R5124-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 46

vigueur ; 3° La mise en œuvre d'une nouvelle opération pharmaceutique de fabrication, d'importation ou d'exploitation ; 4° La création de locaux dans lesquels sont réalisées des opérations pharmaceutiques de fabrication, d'importation, de distribution en gros

Article 1

En outre, le gros oeuvre de l'immeuble devra être dans un état satisfaisant, la couverture étanche, les souches de cheminées, gouttières et descentes d'eaux pluviales bien entretenues, les menuiseries extérieures repeintes depuis moins de dix ans.

Article CO 19

. - Sous réserve des mesures d'isolement prescrites à l'article CO 15, les éléments de remplissage du gros oeuvre des établissements de toutes catégories doivent être non inflammables à titre permanent.

Article R 11

. - Sous réserve des dispositions de l'article GN 4, et par dérogation aux dispositions des articles CO 14 (§ 1er) et R 10, les éléments porteurs ou autoporteurs constituant le gros oeuvre des bâtiments d'externat des établissements d'enseignement du

Article 2

. ― toute personne physique ou morale faisant abattre sur le territoire national au moins 5 000 gros bovins par an. L'ensemble de ces opérateurs forme un réseau.

Article D614-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 49

conditions de prise en compte du ratio minimum de productivité pour le calcul de l'effectif maximum primable ; 2° Pour l'aide aux bovins de plus de 16 mois (hors Corse), la date de référence pour le calcul de l'aide, les règles de conversion en unités de gros

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 68

Le contrat de louage d'ouvrage n'entrant pas dans le champ d'application de l'article L. 231-1 et ayant au moins pour objet l'exécution des travaux de gros oeuvre, de mise hors d'eau et hors d'air d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un immeuble à

LEGIARTI000049695375

journalistes 2336 - Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés 454 - Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables 2216 - Convention collective nationale du commerce de détail et de gros

Article 1

du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent d'assistance aux personnes à mobilité réduite dans les transports 330 5 ans Daniel

Article Annexe II

Parties communes Le gros œuvre (murs, charpentes, escaliers, planchers, balcons) est en bon état d'entretien. 1-3.

Article 1

RATP assure la gestion technique et jusqu'aux armoires du tableau général basse tension pour la distribution d'alimentation basse tension aux autres équipements ; d) La commande centralisée comprenant l'architecture informatique et le logiciel ; a) Le gros

Article 6

dispositif de fermeture automatique du genre "pistolet" ou similaire pour éviter tout écoulement après usage ; - utiliser pour le nettoyage un jet à forte pression et à petit débit est plus efficace et consomme moins d'eau qu'un jet à faible pression et gros

Article 221-III/17

Des estropes de récupération doivent être prévues en cas de gros temps à des fins de sécurité si des poulies de garants lourdes représentent un danger.

Article 3

point de la forme pharmaceutique des médicaments ; - fabrication et contrôle des médicaments ; - contrôle des médicaments dans un laboratoire de contrôle des médicaments ; - stockage, conservation et distribution des médicaments au stade du commerce de gros

LEGIARTI000030377035

Conduire un chantier de bâtiment tous corps d'état Analyser et exploiter le dossier technique d'un chantier de gros œuvre bâtiment. 3.