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10 407 résultats pour « DIVERNET Olivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85dff

Appel

28 février 2002

28 février 2002

OLIVIER, Président, lequel a signé la minute avec le greffier S.

Source officielle

Page 14 sur 521

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CA

1re chambre 1re section

5fddd6c57e17647af4f2e4ef

Appel

20 juillet 2018

20 juillet 2018

. - Mandataire liquidateur de la SARL LES OLIVIERS C/ Philippe Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c76

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

[J]Olivier [B].

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Olivier B... , M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189089

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

SA BOULANGERIE DE LA VICTOIRE, dont le siège social est situé 8, rue de Normandie à Compiègne (60200), représentée par son président-directeur-général en exercice ; la SA LAFARGE FILS-MAROQUINERIE OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b34

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01669_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Il est constant que la société Mistral a absorbé la SAS Les Oliviers le 10 octobre 2013 avec effet rétroactif au 1er avril 2013.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9a1ccdc6046d47658f8d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 509 707 691 Représentés par Me Olivier

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

ailleurs versé des honoraires à la SARL " Z... et Z... sise à Azay-Le-Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Z... et son épouse née Raymonde C..., Nicolas et Olivier

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay le Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Y... et son épouse née Raymonde B..., Nicolas et Olivier

Source officielle
CC

soc

6079b1f59ba5988459c5463c

Cassation

11 février 1965

11 février 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE L'EXISTENCE D'UNE FAUTE INEXCUSABLE A LA CHARGE DE LA SOCIETE LANTRUA ET OLIVIER, EMPLOYEUR DE L'OUVRIER PELLETEUR

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

6616db6763271232b2e4f93e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [B] [T] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 10] (GABON) demeurant Chez Monsieur [Y] [O] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b0

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Olivier X.... Reconventionnellement, M. Olivier X..., Mme Maryse X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

représentée par Me Olivier Z... membre de la SCP X... - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Bérangère A..., membre de la SCP SANTONI et ASSOCIES, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00116

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

d'AVOIR débouté Monsieur X..., de sa demande tendant à sa classification comme " technicien de qualité, niveau V, échelon 2 " de la Convention collective du commerce de gros ; AUX MOTIFS QUE " … Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee8

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Olivier Yves X...

Source officielle
CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

L'ETRANGER Association CLUB NAUTIQUE DE NICE Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S) Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN Me Olivia

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8390d41e0057d43e34e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467508.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre,

Source officielle