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5 492 résultats pour « DECRESSAT Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2200668_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. La rapporteure, S.

Source officielle

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CA

Référés

62c52956a2c42363790796ae

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

EXPOSE DE LA PROCEDURE La SARL Thierry Ragot a acquis auprès de la société Techni Foret un engin forestier.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008044000

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05445

Cassation

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Thierry, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 19 décembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008003189

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

Jean-Thierry J... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008102852

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Thierry F., demeurant 4, allée G. Braque à Gagny (93200) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007901972

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021646684

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236982

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007984607

Admin. suprême

6 mars 1998

6 mars 1998

Thierry Y..., demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée par M. Thierry Y... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007991239

Admin. suprême

23 mars 1998

23 mars 1998

numéro 181 344, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juillet 1996 et 15 novembre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la VILLE DE CHATEAU-THIERRY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201134

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

Y... en retenant «qu'il n'est pas recevable à faire la preuve de sa propriété sur les meubles saisis par le bailleur», la cour d'appel a violé l'article 128 du décret du 31 juillet 1992 ; 2°/ que

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008077368

Admin. suprême

28 février 2000

28 février 2000

Thierry MAHOT, demeurant place Saint-Martin à Pont-sur-Seine (10400) ; le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA PORTE SAINT-MARTIN et les consorts X... demandent au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008077465

Admin. suprême

11 février 2000

11 février 2000

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007913013

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Thiery la somme de 3 000 F au titre de l'article L.8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2°) de rejeter la demande présentée devant ce tribunal, par Mme Z... ;

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007966625

Admin. suprême

22 septembre 1997

22 septembre 1997

Thierry X... demeurant au Centre pénitencier à Izeur CEDEX (03401) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007959993

Admin. suprême

23 juin 1999

23 juin 1999

Thierry LAZARO, demeurant ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88418

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[O] et autre Défendeur : la société Becheret, Thierry, Senechal, [C], Gasnier et autre Relevé d'office de la péremption n° : 405/23 Ordonnance n° : 88418 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE ______

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008212524

Admin. suprême

18 mars 2005

18 mars 2005

Thierry X ; Vu la requête, enregistrée le 13 septembre 2001 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2210056_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023 : - les rapports de Mme Thierry, conseillère, - et les observations de Me Arnal, représentant Mme E et M. C.

Source officielle