91-43.244 et K 91-43.245 ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Vu l'article 1148 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 18 septembre 1990, la hotte de la cuisine

relative à la prise de contrôle exclusif d'une partie du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par la société Financière Cofigeo

relative à des pratiques mises en œuvre par le Groupement des Installateurs Français dans le secteur de la fourniture, l’installation et de la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

DE BOYER, DECLARE RESOLU LE CONTRAT DE CREDIT-BAIL, CONDAMNE BOYER A RESTITUER A LOCAFRANCE LE PRIX DE L'APPAREIL, ET CONDAMNE LOCAFRANCE A REMBOURSER A LA SOCIETE ROLETTO CUNIN LES LOYERS PAR ELLE VERSES

s'ouvrait sur le fonds voisin ; que la cour d'appel relève que le compromis de vente précisait que "le terrain du voisin vient sous les fenêtres de la cuisine" ; qu'en annulant la vente litigieuse pour

Jean-Paul Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Montauban cuisines, cuisines plus

Dans l'espace cuisine, je relève la présence d'une gaine masquant la tuyauterie, le compteur d'eau et le robinet d'alimentation général.

violation des articles 191, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation comprenait, notamment, Mme Garrigue, conseiller, sans qualité pour y substituer M. le conseiller Cunin

adaptation de l'allée extérieure, mise en place d'un plan incliné gommant le dénivelé avec pente de 5% et d'une rampe d'accès à la véranda, modification des portes, aménagement de la cuisine

Paris, 2 juin 1992), que Mme X... a été engagée le 19 février 1962 en qualité de cuisinière et s'est trouvée, en dernier lieu, au service de la Société hôtelière d'Ile-de-France en qualité de chef de cuisine

francs, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressortait clairement de la requête présentée le 5 décembre 1996 au juge-commissaire que les bailleurs avaient acquis de la société Spate du mobilier de cuisine

aucune confusion entre les entreprises concurrentes ; que la cour d'appel a constaté qu'elle avait utilisé sur ses plaquettes publicitaires, depuis 1992, un ensemble de trois photographies de plats cuisinés

[Z] a fait intervenir la société Eden pour équiper sa maison en menuiseries aluminium, carrelage et éléments de cuisine sur mesure. 2.

[M] a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société [Adresse 2], le 1er avril 2011. 2. Il a été licencié le 24 octobre 2014. 3.

[U], qui vend sous l'enseigne Olivine des montres de la marque Rolex, a constaté que M.

.; qu'aucun d'eux n'avait vu Jean-Pierre E... frapper William X... mais qu'ils avaient entendu la discussion et, après le départ du patron, avaient vu William X... revenir en cuisine en pleurant et en

condamné la société KME Rolled France à verser à M.

société François Legrand, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                      , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Pam cuisines