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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2403891_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6960e700cdc6046d47bc74a7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[B] [W] né le 17 février 2002 à [Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Marine Crémière, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6960ea43cdc6046d47bcc007
8 janvier 2026
8 janvier 2026
1] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C75056-2024-025520 du 03/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Marine CRÉMIÈRE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303899_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
CREMIEUX La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellesoc
61372179cd580146773f40e8
17 octobre 1991
17 octobre 1991
Pascal B..., demeurant ... à Saint-Romain de Jalionas, Cremieu (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee8a5
1 juin 1988
1 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Maurice Y..., demeurant à Crémieu (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1801238_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Les termes du mémoire susvisé par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône informe le tribunal que Mme B a signé un bail le 27 août 2019 pour un logement de type 3 sis 1 rue Edouard Crémieux dans le 3ème
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490305.20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
B D et C A ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27 janvier 2021 par lequel le maire de Saint-André-de-Cruzières (Ardèche) a délivré à l'Office public
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e73
10 décembre 2007
10 décembre 2007
décision (No RG 05/00059) rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU en date du 07 mars 2006 suivant déclaration d'appel du 11 Avril 2006 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 38460 CREMIEU
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303023_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401830_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201639_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé O.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101645_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101026_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004223_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023. La rapporteure, C. CHEVALIER Le président, O. EMMANUELLILe greffier, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905357_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906190_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000796_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000880_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O. EMMANUELLI Le greffier, Signé D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402845_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.
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