Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 mars 1985 et 11 septembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "COOP PROVENCE", dont le

Dans ces conditions, la société New Cool est réputée s'être désistée purement et simplement de sa requête. Il convient dès lors d'en donner acte.

Teva Y..., demeurant Baie de Cook, ...

DCS Cook brought the conversation to the attention of prosecuting counsel.

X... visant, avant dire droit, à voir ordonnée la production de pièces par la société INTER COOP, seront donc rejetées des débats.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2015 N° 2015/253 Rôle N° 12/15725 [J] [U] épouse [T] C/ SARL COOL CONDUITE [V] [I] AGS - CGEA

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2022, les sociétés Coop Himmelblau France, Coop Himmelblau Autriche, Mazet et Associés et leur assureur, la société Mutuelle des architectes français

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative Mounet Coop Aunis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, la société Nanterre COOP Habitat, représentée par son responsable comptable, Mme B...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2023, la société coopérative de production à forme anonyme et à capital variable UP COOP, représentée par la SELARL BLT Droit Public

délégués, avec l'agrément des salariés ; Attendu que Mme X..., gérante non salariée d'un magasin d'alimentation appartenant à la société Union des Coopérateurs de l'Hérault, du Gard et de l'Aude (Coop

Le 30 novembre 2012, la commune de Limoges a notifié à la société Urssa S Coop Constructiones Metallicas un ordre de service de démarrage des travaux. 3.

immobilier du 15 avril 2005, d'avoir ordonné sous astreinte son expulsion ainsi que celle de tous occupants « de leur chef », et d'avoir condamné Maître X..., ès qualités, à payer à la société Inter Coop

Coop, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Comptoir savoyard de distribution (CSD), après débats en l'audience publique du 21 novembre 2023 où étaient présents M.

Euralis Coop , de constater le dessaisissement de la cour.

société UP COOP le 16 juin 2020.

Par acte du 3 février 2021, la société SCIC [Localité 4] Coop Habitat a fait délivrer à M.

Annie X..., demeurant ..., 84100 Orange, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Coop