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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2502163_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Fernand Lafont Le Cheylard
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da9b
27 novembre 1963
27 novembre 1963
LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QU'IL CONVENAIT DE RETENIR DANS LES LIENS DE LA PREVENTION, LA PROPRIETAIRE DU COMMERCE DE CHEVILLARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01949_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
E D, représentés par Me Chevillard-Buisson, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans, dans le dernier état de leurs écritures, d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le maire d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db5f
8 février 1995
8 février 1995
Chevillat, frère du prévenu, qui confirmait qu'aucun fait de violence physique n'avait été exercé à l'encontre de Bessy Bucci ; qu'immédiatement après les faits, Bessy Bucci avait été secourue à l'extérieur
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e78
3 mars 1977
3 mars 1977
ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE RHONE-ALPES AYANT NOTIFIE LE 7 FEVRIER 1974 A LA SOCIETE CHOMARAT FRERES POUR LES DEUX ETABLISSEMENTS QU'ELLE EXPLOITE AU CHEYLARD
Source officielleChambre des Référés
6866cff2d33109fd079af473
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULANGERIE PATISSERIE LES SAVEURS DEMANDEURS Monsieur [E] [S], né le 7 mai 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, avocat au barreau de Versailles
Source officielle2ème chambre
DTA_2200305_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Degirmenci, représentant la commune de Beauvoisin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200826_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Degirmenci, représentant la commune de Beauvoisin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002346_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - et les observations de Me Marinacce, représentant la société Dalkia, et de Me Garreau, représentant le centre hospitalier Alès-Cévennes
Source officielle2ème chambre
DTA_2200032_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard et les observations de Me Laurent-Neyrat, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103401_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Cossalter, représentant la communauté de communes Les Sorgues du Comtat.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103653_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401358_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8fd
10 mars 1965
10 mars 1965
RIVALE ET RETIENT, ENFIN, QU'IL ETAIT LOISIBLE A HERVOUET DE NE PAS SOLLICITER L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DE S'INSTALLER DANS L'ENCEINTE DES ABATTOIRS ET DE CHOISIR PLUTOT, A L'INSTAR DES AUTRES CHEVILLARDS
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8702f
9 octobre 2003
9 octobre 2003
ASSESSEURS : Monsieur COLENO et Monsieur PALERMO-CHEVILLARD, Conseillers tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de Procédure Pénale. GREFFIER : Mme Z...
Source officiellecomm
6137209fcd580146773ec8e8
19 octobre 1970
19 octobre 1970
AU PAIEMENT DES SOMMES RECLAMEES PAR GANDOLFI ET RAFFALLI, CHEVILLARDS, EN REGLEMENT DES LIVRAISONS DE VIANDES EFFECTUEES PAR CEUX-CI AU FONDS DE COMMERCE APPARTENANT AUXDITS EPOUX ET GERE PAR Z..., ALORS
Source officielle2ème chambre
DTA_2002710_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2022. Le rapporteur, F. D La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUPLa greffière, I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac75
18 décembre 2007
18 décembre 2007
LE TRÉSORIER PUBLIC DU CHEYLARD SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SOCIÉTÉ LYONNAISE DE BANQUE SOCIÉTÉ TECHNI CHAMPAGNE Y...
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eefcd
1 mars 1989
1 mars 1989
. ; 2°) Madame X..., demeurant ensemble à Chaponost (Rhône), impasse Chanvillard ; en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1986 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre, section B), au profit de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a6
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Conseiller de la mise en état de la Cour d'appel de VERSAILLES No Chambre : 02 No Cabinet : A No RG : 15/ 4258 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Anne Sophie CHEVILLARD
Source officiellePage 14 sur 62