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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2103692_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103693_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103694_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103695_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103696_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103697_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103698_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103699_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103700_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103701_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401359_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2501229_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Chevillard, magistrat désigné ; - les observations de Me Hosseini-Nassab, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108816_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

par Me Parisi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision orale du 12 octobre 2021 par laquelle la directrice du centre hospitalier Fernand Lafont du Cheylard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c5

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Chambre du Conseil, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur BELLEMER ASSESSEURS : Monsieur PALERMO-CHEVILLARD

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cda

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

supprimés (et la redevance correspondante) et Seccom ne se voyait confier que la mise en oeuvre de la politique commerciale et la commercialisation, sans exclusivité (à l'exception des matériels Lama et chenillards

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da9b

Cassation

27 novembre 1963

27 novembre 1963

LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QU'IL CONVENAIT DE RETENIR DANS LES LIENS DE LA PREVENTION, LA PROPRIETAIRE DU COMMERCE DE CHEVILLARD

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01949_20250901

Admin. Appel

1 septembre 2025

1 septembre 2025

E D, représentés par Me Chevillard-Buisson, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans, dans le dernier état de leurs écritures, d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le maire d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien

Source officielle
CC

civ3

60794c189ba5988459c44adc

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

dès lors, en refusant de surseoir à statuer et en déclarant recevable l'action possessoire litigieuse au motif qu'il n'était point besoin de déterminer la nature juridique du chemin de Mézilhac au Cheylard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10774

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

24-15.720 et J 24-15.721 contre seize arrêts rendus le 12 mars 2024 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 5e chambre sociale PH), dans les litiges les opposant à la société Tesca France Le Cheylard

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cff2d33109fd079af473

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOULANGERIE PATISSERIE LES SAVEURS DEMANDEURS Monsieur [E] [S], né le 7 mai 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, avocat au barreau de Versailles

Source officielle

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