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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372637cd58014677423d53
4 juin 2003
4 juin 2003
faire cela : il s'est cambré et avec ses deux mains, il a écarté ses fesses ; j'ai été surprise" : qu'il résulte, d'autre part, du rapport de SEMO que Benoît, malgré son jeune âge, a un langage peu châtié
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d254
5 mars 1997
5 mars 1997
posés par Gaston Y..., garde-chasse ; que le propriétaire des filets, (contenant notamment d'importantes quantités de poissons : sandres, perches, gardons, rotengles, anguilles, ablettes, poissons-chats
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0232
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle affirme que la carrière n'est pas sécurisée puisqu'un chat a pu s'y introduire et effrayer le poney qu'elle montait.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310450
6 septembre 2018
6 septembre 2018
X... recueillent au titre de leur association des chiens et des chats en nombre assez important pour occasionner des nuisances sonores et odorantes au voisinage, lettre à laquelle est jointe une pétition
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210833
28 novembre 2019
28 novembre 2019
ne sont pas placés dans la même situation ; qu'il en va ainsi des salariés qui, en poste dans les départements d'outre-mer, bénéficient d'une assurance retraite supplémentaire supposée compenser la cherté
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01856_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
D G et la SCI Chat-Bal, représentés par Me Bouthors-Neveu concluent au rejet de la requête et demandent de mettre à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504688_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
bâtonnier du barreau de Lyon de lui désigner un nouvel avocat compétent ; 2°) d’enjoindre au bâtonnier du barreau de Lyon d’agir sans délai afin qu’elle puisse obtenir sans délai la restitution de ses chats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310250
12 mai 2021
12 mai 2021
SCP Armand/Chat ; pièce 19 ?
Source officielle9e Chambre C
616301444c6681071edf66db
14 octobre 2011
14 octobre 2011
[V] a fait part à son employeur de sa démission pour manque de discrétion sur les problèmes qu'elle avait rencontrés, et pour manque de respect pour s'être vue demander de ramasser des excréments de chats
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00389_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
accueillis n'étaient plus réunies ; Mme C ne s'est pas assurée que les enfants accueillis étaient à jour de leurs obligations vaccinales ; elle n'a rien mis en œuvre S'agissant de la coexistence de son chat
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c18b6dcdc6046d47afcac2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DE CHAMBRE DU CONSEIL DU 04/07/2025 JUGEMENT PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE LE 04/07/2025 FRAIS DE GREFFE : 44,51 EUROS DONT TVA : 7,42 EUROS Par dépôt au greffe en date du 18 juin 2025, la SARL LE CHAT
Source officielleciv1
6137232fcd580146774068f6
13 octobre 1998
13 octobre 1998
Y..., mandataire liquidateur de la société Entre Chiens et Chats, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-204103
2 juillet 2020
2 juillet 2020
status in national proceedings 1 Timerlan Magomed-Gireyevich ASPIYEV 1991 Ali-Yurt At 7 a.m. 30-35 armed men in camouflage entered his household; he was beaten with gun butts Contusion of his chest
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100387_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
ayant le statut 'chat libre " pour les années 2018,2019 et 2020 ; 2°) d'enjoindre à la SARL le Domaine Canin de lui communiquer les documents sollicités selon le mode de communication choisi par
Source officielleJCP
69dd31c8cdc6046d471e8e60
9 avril 2026
9 avril 2026
Enfin, ils ont précisé que Madame [S] [V] avait quitté les lieux depuis le mois de septembre 2025 mais que des chats étaient présents dans le logement.
Source officielleService des référés
6682f3d7d7288dcb2a0259ac
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par ordonnance en date du 19 avril 2023, le juge commissaire du tribunal de commerce de Paris a autorisé la cession du fonds de commerce de la société CHIC&CHEAP à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400407_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
. // ()//Pour les autres communes, le montant de l'indexation I est le traitement de base (TB) affecté du même battement qu'à l'alinéa précédent puis majoré de 94%. // L'indemnité résidentielle de cherté
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01922_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
au titre de la fourrière, les tarifs de la fourrière, les copies des contrats signés avec les mairies, la copie du protocole de sortie de fourrière, le nombre de stérilisation et d'identifications de chats
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2504252_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle soutient que : - depuis plusieurs semaines, un chat errait sur le territoire communal de Perriers-en-Beauficel ; sa capture a été réalisée le 17 décembre 2025 par trois personnes bénévoles dans des
Source officielleChambre 1-2
64a7af2c3bcaf505db6962a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle expose n'avoir que deux chats et ne peut être tenue responsable de tous les chats du quartier. Elle indique n'avoir ni l'habitude ni les moyens de nourrir les chats errants.
Source officiellePage 14 sur 168