Ils comprennent notamment les éléments suivants : - poulies (à l'exclusion des réas directement incorporés dans les structures) ; - émerillons ; - chaînes ; - triangles de levage ; - anneaux ; - ridoirs ; - élingues et leurs composants ; - palonniers,

Article Annexe V

—

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe II

—

Pendule : Un poids est suspendu par deux chaînes ou câbles à des pivots situés à 6 mètres au moins au-dessus du sol (figure 9).

Article Annexe IV

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Mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve E12 : Mathématiques U12 Sous-épreuve B1 : Mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve E12 : U12 Sous-épreuve E11 : Étude d'un procédé de fabrication situé dans la chaîne

LEGIARTI000026168857

—

"Programme for the International Assessment of Adult Competencies" (PIAAC) Ponctuelle INSEE Enquête expérimentale sur la qualité de la vie au travail Ponctuelle INSEE Entreprises et stratégies de marché (E) Enquête "Chaînes

Article 182 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 23

Code général des impôts

lorsque les redevances payées bénéficient à une personne morale ou à un établissement stable d'une personne morale contrôlée directement ou indirectement par un ou plusieurs résidents d'Etats qui ne sont pas membres de la Communauté européenne et si la chaîne

Article L1222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 64 > 34

Code de la santé publique

et ses activités annexes, dans le respect des conditions de sécurité définies par le présent code ; 2° De promouvoir le don du sang, les conditions de sa bonne utilisation et de veiller au strict respect des principes éthiques par l'ensemble de la chaîne

Article Annexe (suite)

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Télédiffusion (dont IDCC 2411) Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants : • 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ; • 60.20 B - Edition de chaînes thématiques - sauf

Article Annexe VI

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NUMERO : 120.1.2 MATERIEL : b) Chaînes-étalons (pour le contrôle des instruments de pesage dynamique) : Par chaîne et par jour : TARIF : 125 Le transport des masses ou chaînes incombe au demandeur.

Article Annexe (suite)

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l'application des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le fludioxonyl, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne

Article 13

—

en termes de modalités déclaratives, de recouvrement et de contrôle pesant sur les associés au titre des différents impôts, en particulier en présence d'entités mixtes, d'entités dont les associés relèvent de situations fiscales différentes et de chaînes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Au droit des passages du personnel autour ou aux abords des machines, les organes dangereux de celles-ci, tels que courroies, chaînes, poulies, engrenages, brins de câbles en mouvement, contrepoids de freins, etc., doivent être protégés et entourés d'un

Article 2

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Pour les gros bovins destinés à la chaîne alimentaire, par carcasse de gros bovin présentée entière ou en demi, on entend l'animal abattu, saigné, dépouillé, éviscéré, défalcation faite : 1.

LEGIARTI000028929624

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien (ne) en montage et vente d'optique-lunetterie se situe dans une chaîne de prestations qui part de la prescription d'un professionnel

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

machines-outils, tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne

Article L1321-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 37

Code de la santé publique

, en cas de risque sanitaire, et assurer l'information et les conseils aux consommateurs dans des délais proportionnés au risque sanitaire ; 7° Elaborer et mettre en œuvre un plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau sur toute partie de la chaîne

Article L524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 64

Code de l'énergie

-Pour les concessions ou regroupements de concessions en application de l'article L. 521-16-1 du présent code portant sur une chaîne d'aménagements hydrauliquement liés dont la puissance excède 500 mégawatts et dont le concessionnaire n'est pas une société

Article Annexe

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régionale et locale, chaîne de la proximité, du lien social et du débat citoyen.

Article Annexe I (suite)

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Calendriers X X - Chaîne cinématique - Les calendriers : • jour • date • phases de lune (29 dents, 59 dents, et différentiel) 3.

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