MOYENS DES PARTIES [U] [F] a été embauché depuis le 4 décembre 1995 selon contrat à durée indéterminée par la société RENAULT TRUCKS sur le site de [Localité 2], en qualité d'ouvrier magasinier cariste

A..., celui-ci a ouvert son sac à dos dans lequel l'agent interpellateur a constaté la présence d'une arme de calibre 9 mm et de ses munitions, classées en catégorie B. 3.

[T] a été engagé en qualité de cariste le 1er avril 2014 par la société Créalog. 2.

PHARMACIE X... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SOCIETE ENTREPRISE ELECTRICITE MARTINIQUE SAS (EEM, prise en la personne

André X..., 2 / Mme Denise X..., née Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Pau, au profit de la société Calif

; Vu la note en délibéré, enregistrée le 9 février 2024, présentée par la société Calitex ; Considérant ce qui suit : 1.

Calixte X..., demeurant ... ; M.

. ; - Monsieur Calixte Y... , né le 14 novembre 1945 à Papeete, de nationalité française, retraité, demeurant...... ... ; - Monsieur Albert Y... , né le 20 mars 1948 à..., de nationalité française,

Y..., a été engagé le 1er mai 2012 par la société Géodis Logistic en qualité de cariste polyvalent et affecté au site de Saint Maurice de Beynost appartenant à la société Toray plastics, puis à la société

[EF], contrôleur cariste, atteste que le 27 janvier 2012 M. [C] s'est emporté contre M.

Z... engagé à compter du 9 juillet 1984 et qui occupait en dernier lieu les fonctions de magasinier cariste ; qu'à la suite de la fermeture de l'établissement de [...] liée à une expropriation de la puissance

[O], engagé le 21 janvier 2004 par la société [1] (la société) en qualité de magasinier-cariste, a été victime d'un accident du travail survenu au mois de février 2010 ; qu'à l'issue de deux examens médicaux

modification dans la composition physique, chimique ou biologique d'un produit homologué doit faire l'objet d'une nouvelle demande d'homologation ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Calliope

charge au titre de la législation professionnelle d'une surdité bilatérale, la caisse primaire d'assurance maladie du Doubs (la caisse) lui a opposé un rejet, en raison de l'absence d'un audiogramme calibré

La découverte à cette occasion de deux fusils d'assaut de calibre 7,62 mm [G], de trois chargeurs de fusil et de seize cartouches du même calibre a donné lieu à l'ouverture d'une procédure incidente en

, au titre de l'impôt sur les sociétés et de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) ; qu'usant de la faculté offerte par l'article 164 IV de la loi 2008-776 du 4 août 2008, la société Calitex a relevé appel

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 avril 1991), que, par acte du 23 janvier 1988, les époux Y... se sont engagés à céder aux époux A... leurs parts de la société Calvet

[L] a été engagé en qualité de réceptionnaire cariste le 7 juillet 2003 par la société établissements Desplat devenue Paprec métal. 2.