FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2ème civ. 21 mai 1997, Bull

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 mai 2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 5 novembre 2015, pourvoi n° 14-23.875, Bull. 2015, III, n° 108), [F] [A] (la bailleresse) a donné à bail à M. et Mme

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 avril 2020) rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 30 septembre 2015, pourvoi n° 14-11.944, Bull. 2015, I, n° 226), soutenant que les chansons intitulées « Aïcha

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 février 2021), en vue de la restructuration économique du groupe de transport et de logistique « transports Alain Buffa et Cie », la société Fidal (la société d'avocats

Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assistée sur l'audience par Me Sophie KONBADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1564 SAS BUFFI

Crim. 28 mai 2002, Bull.

A RAPPROCHER : 22 FEVRIER 1961, BUL. 61, III, NO 100, P. 89. 21 JANVIER 1963, BULL. 1963, III, NO 47 (1ER), P. 38.

. ; "aux motifs que la jeune Joséphine A..., âgée de 7 ans, passant en courant près d'un chien Pitt-Bull a été mordue par celui-ci ; que le chien était tenu à l'attache par une chaîne d'environ 130 cm

habituellement pratiqués par la titulaire des comptes lorsque ses facultés mentales n'étaient pas trop diminuées et qu'elle n'était pas encore désignée dans son quartier comme "la folle du marché de la BUFFA

Crim., 11 janv. 2001, n° 000-80748, Bull. Crim., n° 5) ; 6. « le seul examen abstrait d'une plainte ne peut justifier le refus d'informer » (Cass. Crim., 4 janv. 2005, n° 03-84652, Bull.

#Uniemerk – Oppositieprocedure – Aanvraag voor Uniebeeldmerk Buffet – Ouder Uniewoordmerk BUFF en ouder Uniebeeldmerk Buff – Relatieve weigeringsgrond – Verwarringsgevaar – Artikel 8, lid 1, onder b),

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 juin 1999) rendu sur renvoi après cassation (Cass Y... 15 juillet 1998, Bull

siégeant en ASSEMBLEE PLENIERE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 décembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (COM., 26 octobre 1999, Bull

d'entreprise de l'UES Norbert Dentressangle Vrac et les syndicats CFTC et CFDT, la cour d'appel de Lyon a, par arrêt du 2 décembre 2011 rendu sur renvoi après cassation (Soc. 9 mars 2011, pourvoi n° 10-11.581, Bull

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 janvier 1998), rendu sur renvoi après cassation (Comm. 3 juin 1997, Bull

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2020), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 12 juillet 2017, pourvoi n° 16-22.158, Bull. 2017, I, n° 174) Mme [I] et M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 2001), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ, 6 janvier 1999, Bull

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale financière et économique, 8 juin 1999, Bull