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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6160964341ad74d62c181854
5 juin 2014
5 juin 2014
SCP TADDEI - FERRARI - FUNEL Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Sarl TIM », demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard
Source officiellecr
613726a3cd58014677427443
29 juin 2005
29 juin 2005
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503440_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
que cette brigade n'est pas ouverte au public le mardi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd0b1
30 mai 1995
30 mai 1995
(Maine-et-Loire), 60 / Mme Brigitte YH..., demeurant ... à Tiercé (Maine-et-Loire), 61 / M. Daniel XP..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 62 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90104
4 décembre 2012
4 décembre 2012
gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social Place Ollier 07140 LES VANS Représentant : la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS (avocats au barreau de NÎMES) APPELANT Monsieur Richard
Source officielle3e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3eb0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69655a89cdc6046d4710ee29
9 janvier 2026
9 janvier 2026
NANTES POLE SOCIAL Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00552 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NAHD Code affaire : 89A COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f42
4 avril 2025
4 avril 2025
DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 04 Avril 2025 N° RG 23/00237 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MEZI Code affaire : 89A COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10818
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Rinuy, Mme Van Ruymbeke, conseillers, Mme C..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00176
3 mars 2009
3 mars 2009
ROSES ; AUX MOTIFS QUE « la SA JACQUES BRIANT soutient que la Société DAVID Y...
Source officielle3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f340
12 octobre 2022
12 octobre 2022
BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS CPAM DE L'HERAULT [Adresse 2] CS49001 [Localité 4] Mme [O] [S] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir
Source officielleChambre des référés
65b3e089753f879640cf344b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[P] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Ingrid BLAMEBLE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [R] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Vincent RICHARD
Source officielle11e Chambre B
6035496dd65ac372c5698e11
19 mai 2016
19 mai 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Brigitte PELTIER, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e882
21 septembre 2011
21 septembre 2011
En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 JUIN 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4228
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officielleFond 1
69a64affcdc6046d474ff128
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2025F00019 SAS DE LAGE LANDEN LEASING [Localité 1] SARL LA CLOSERIE DE LA BEYNE SARL LA CLOSERIE DE LA BEYNE LA BEYNE 24440 [Localité 2] comparant par Me Lucie ROZENBERG [Adresse 1] loco Me Sarah BRIGHT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776
4 mai 2017
4 mai 2017
Kim L..., domicilié [...] , 15°/ à Mme Brigitte M..., domiciliée [...] , 16°/ à M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007858250
25 mars 1996
25 mars 1996
Richard, C... Pierre, Pierre V..., K... Jean-Louis, Mlle Leroy E..., MM. Q... François, XH... Théodore, XG... Philippe, R... Marc, XE... Philippe, N... Michel, G... Patrick, H...
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008089003
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Richard E..., à Mme Pascale F..., à Mme Soraya G..., à M. Alain H..., à Mme Sophie I..., à M. Faouzi J..., à M. Serge K..., à Mme Marie-Hélène BACCI L..., à Mme Hélène M..., à M.
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