Selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 juin 2022), la société Peltier bois a commandé des lames de bois Ipé, puis a chargé la société Sea Invest Seine Estuaire (la société Sea Invest) de les réceptionner et les

de constater que pour les années 2001 à 2003, cet avion n'a pas franchi les frontières françaises et n'a donc été utilisé que sur le territoire français ; que le nom de la société Hera figure sur la boîte

X... a été engagé le 28 octobre 1994 par la société Fabre qui exerce une activité de négoce en bois et produits pétroliers en qualité de chauffeur livreur ; qu'il a été mis à pied le 10 juin 2003, puis

... mais avait été écrit de sa propre main; qu'il est donc établi que Jacky Y... a fait des déclarations mensongères et ne justifie pas d'une autorisation d'Henri X... lui permettant de récupérer du bois

[B] [T] a été poursuivi des chefs d'exécution de travaux sans permis de construire et en méconnaissance du plan local d'urbanisme (PLU), pour avoir édifié à [Localité 3] (Gard), une maison en bois d'une

sur la quantité le boîtiers MCU2 effectivement équipés de ce logiciel.

grave ; dès lors qu'elle constatait que le salarié, qui ne justifiait au jour du licenciement que de neuf mois d'ancienneté, avait, par deux fois, en public, qualifié la société Abaque bâtiment de « boîte

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 décembre 2020), rendu en référé, et les productions, la société Service de navigation de plaisance Boat service (la société Boat service) a bénéficié d'une procédure

Q... soutenait que lors de la vente des bois de charpente, la société [...] « n'a effectué aucune préconisation, aucune mise en garde relative aux conditions de stockage et de traitement du bois » ; qu'en

et compagnie (Ateliers bois) qui avait réalisé des travaux dans le bâtiment, et de son assureur, la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) et qu'à la suite de cette visite

République de Papeete sur le fondement des dispositions précitées du Code de la santé publique, mais encore, les soupçons des enquêteurs se sont révélés amplement fondés : 1055 graines de cannabis, et 80 boîtes

constatant que son débit de fluide était inférieur à ce qui était recommandé pour l'utilisation de la pince dont il avait été convenu de le doter, et qu'il avait fallu modifier cette pince, en changeant sa boîte

l'huissier s'était rendu à l'adresse du siège social de la SCI [Z] [N] tel que mentionné sur le registre du commerce et des sociétés et qu'à cette adresse, il avait relevé la présence d'un autre nom sur la boîte

le smartphone que son employeur avait mis à sa disposition, la cour d'appel a estimé que le règlement intérieur interdisant l'usage à titre privé de ce téléphone, les courriels étant échangés sur une boite

restaurer, corriger ou modifier des fonctions organiques; une posologie pour l'enfant et l'adulte; la référence à une pathologie ne serait-ce qu'en renvoyant à la lecture de la notice intérieure de la boîte

[L] [Q], de l'Union départementale CGT de Paris, de la Fédération nationale des salariés de la construction du bois et de l'ameublement CGT et du Syndicat parisien de la construction du bois

xylophages dans les bois, le propriétaire a sollicité la réparation de son préjudice ; Attendu que la société AM prudence et M.

Bruyères II, et/ou EURL Bonde, et/ou EURL Dock, et/ou SNC les Hôtels du Point du Jour, et/ou SARL Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou EURL Spica, et/ou SNC Spica, SCI des Bois