CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 505 résultats pour « Bessodes »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372320cd58014677405be9

Cassation

9 avril 1998

9 avril 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M. Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405ff9

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b265

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b49c

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a4a6

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, Mme Ruiz-Nicolétis, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d53

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, MM.

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d93

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f0cd580146774037a0

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403ab4

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Carmet, Bouret, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c5a

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403cd4

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e18

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372300cd580146774043c0

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372351cd5801467740833a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Texier, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2202991_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

B A représentée par Me Besson demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Savoie a refusé sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402232_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Boschet, rapporteur public, - et les observations de Me Braille, représentant la société Engie PV Puy de la Bessade. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93449

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e5

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690484b282c7820b7f261d44

T. Judiciaire

30 octobre 2025

30 octobre 2025

N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ILHW N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Me Barbara BERGOUNIOUX, - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, - la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740df8d

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle

Page 14 sur 626

← PrécédentSuivant →