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commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ALCA FORAGE SARL [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté non comparant LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT

Source officielle

2ème Chambre Cab1

670030d8c34eb4cc8578835b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

[T] [C] (Me Virgile REYNAUD) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats Jugement rendu sans audience en application des dispositions du 3ème

Source officielle

Service des référés

662fe5d2b89538338ecde89c

T. Judiciaire

29 avril 2024

BERTHELOT [Adresse 2] [Localité 5] non comparante DÉBATS A l’audience du 03 Avril 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier

Source officielle

2ème Chambre Cab1

66104069c9ea95b316fe14a2

T. Judiciaire

5 avril 2024

GAN (Me Christian BELLAIS); Organisme CPAM DU VAR, () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

Source officielle

2ème Chambre Cab1

6610406fc9ea95b316fe1615

T. Judiciaire

5 avril 2024

ASSURANCES (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES); CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

Source officielle

Chambre 10 cab 10 J

677c2a776f491b6d2638e773

T. Judiciaire

6 janvier 2025

de procédure civile et aux dépens ; Vu le jugement en date du 29 novembre 2022 par lequel le tribunal de commerce de Romans-Sur-Isère a placé la SFMI en liquidation judiciaire et a nommé la SELARL BERTHELOT

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Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300575_20230202

Administratif

2 février 2023

bruit sur les quatre boulevards, l'avenue Albert Dubout et le boulevard de Strasbourg, ces douze derniers mois ; - l'état des lieux préalable objectivé, notamment le plan de comptage des boulevards Berthelot

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Chambre 1-9

62848f49498a54057d102ca8

Appel

17 mai 2022

APPELANTS Madame [O] [B] épouse [S] née le 03 Novembre 1968 à [Localité 22], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mathieu BERTHELOT de l'AARPI CABINET LATIMIER & BERTHELOT, avocat au barreau

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Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501891_20250327

Administratif

27 mars 2025

d'incapacité compris entre 50 et 80 % ; elle a intégré une unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) section déficience visuelle le matin et est scolarisée en cours préparatoire au sein de l'école Berthelot

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00183

Cassation

4 avril 2024

[X] [R], domicilié [Adresse 13], [Localité 12], pris en qualité de liquidateur de la société TooAndré, 3°/ à la société Berthelot, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège

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4ème Chambre

DTA_2304085_20231020

Administratif

20 octobre 2023

de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Berthet-Le Floch de la somme de 1 200 euros.

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Chambre Etrangers/HSC

63bd0efc0ab73d7c90739f91

Appel

7 janvier 2023

X se disant [V] [B] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier

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Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501102_20250425

Administratif

25 avril 2025

C D du logement qu'ils occupent, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile, situé au 291 impasse Claude Louis Berthollet 54 710 Ludres ; 2°) au besoin d'autoriser le recours

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305711_20230630

Administratif

30 juin 2023

police, de gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet

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Chambre 1-4

665aba2397d59200081070c5

Appel

11 janvier 2024

[U] [L] Représenté par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE SA SWISS LIFE ASSURANCES Représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au

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2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f87

T. Judiciaire

5 juillet 2024

Compagnie d’assurance GROUPAMA (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

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2ème Chambre Cab1

6610406dc9ea95b316fe15b3

T. Judiciaire

5 avril 2024

DES MOTARDS (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

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Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0a6

Appel

30 janvier 2008

Considérant que c'est donc cette société qui se trouve redevable des sommes sus-mentionnées et non les sociétés CLINIQUE DU CHATEAU DE VINCENNES et CLINIQUE MARCELIN BERTHELOT.

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Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725

Admin. suprême

25 juillet 2023

d'ordure ménagères et de tri sélectif et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte des voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet

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comm

6079d67d9ba5988459c5b648

Cassation

5 janvier 1973

PAR SES CREANCIERS A LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BISSON ET BERTRAND, CI-APRES SOCIETE BISSON, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, ET AYANT DIT QUE CES DERNIERS ETAIENT DE PLEIN DROIT EN ETAT D'UNION, BERTHEMY

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