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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372110cd580146773f0af7
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. X... Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.
Source officiellesoc
613722afcd580146774001da
22 mai 1996
22 mai 1996
Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° E 94-41.136 formé par la Régie municipale des transports en commun de la région Messine (TCRM), en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88ddc
4 octobre 2006
4 octobre 2006
par la SELARL ERIC LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Me LILIA LAMBERT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020507012 du 09/08/2005 INTIMÉMonsieur Bernard
Source officielle2ème Chambre
635b71bdb201587f74be01d1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[R] [G] né le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Pauline BERNARD, avocat au barreau d'ANNECY Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, dont le siège social
Source officielleciv1
61372129cd580146773f17b6
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900274_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2024, et des mémoires enregistrés les 19 avril 2024 et 22 novembre 2024 non communiqués, la société Vinci Construction Grands Projets, la société Bouygues Travaux Publics, la société Dodin Campenon Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91608
21 mai 2014
21 mai 2014
Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Maître Bernard Y... ès qualités demande à la Cour de : CONFIRMER le jugement du Conseil de prud'hommes du 23
Source officielleChambre civile TGI
6871f156df9b8685d8d0697c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [G] [S] [Y] [Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Bernard de sa demande de condamnation au titre de la clause pénale, La confirme pour le surplus sauf à porter à la somme de 33. 989, 20 € la condamnation de madame X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162fa8d687317f24325aeed
15 juin 2012
15 juin 2012
[T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING), avocat au barreau de PARIS, toque P 480 assisté de Me Edouard POINSON, avocat au barreau de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01292
23 mai 2012
23 mai 2012
intervenu pour communiquer le mot de passe grâce auquel il eût été possible d'accéder à ses données professionnelles de sorte que la situation de blocage dénoncée par l'employeur s'était prolongée durant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b249e4ea48318f5ae8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
FONCIERE SAINT BERNARD Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 530 045 889, Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de78
17 mai 2011
17 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5cc
22 juin 1994
22 juin 1994
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 19 avril 1993 qui, pour infraction à la loi du 22 décembre 1972 en matière de démarchage à domicile, l'a condamné
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede58
2 février 1988
2 février 1988
Bernard X... s'est pourvu en cassation contre l'arrêt de la chambre des Mineurs de la cour d'appel d'Angers du 22 octobre 1986 qui, constatant l'accord intervenu entre lui et son ex-épouse sur l'exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e0
13 juillet 2010
13 juillet 2010
du 26 novembre 2008 ARRÊT DU 13 Juillet 2010 APPELANTS : Madame Colette X... ... 49070 ST JEAN DE LINIERES Madame Marie-Paule Y... ... 49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f1
14 mars 2013
14 mars 2013
AFFAIRE : SARL ATELIERS PINTON C/ Société TEXTILCHEMIE DR.PETRY GMBH GS / MCM demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non - paiement du prix Grosse délivrée Maître Bonnin-Bérard
Source officielle.
69c920f8cdc6046d47656c05
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Gremer à auaience, present au prononce : Me Fabrice BERNARD, gremer.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
Après le décès, la famille maternelle a pu régulièrement recevoir Rodrigue au rythme d'un week-end toutes les trois semaines et de quinze jours durant les vacances d'été.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110082
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Bernard Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président
Source officiellePage 14 sur 229