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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200407
20 février 2008
20 février 2008
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200408
20 février 2008
20 février 2008
la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200457
22 février 2008
22 février 2008
concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200459
22 février 2008
22 février 2008
concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielle2ème Chambre
626a2f1e71469e057d789a0a
25 avril 2022
25 avril 2022
Une procédure de liquidation judiciaire ayant été ouverte à l'égard de la société Hair Beauty Houelbourg le 28 septembre 2017, la banque a mis en demeure Mme [B] de lui régler les sommes restant dues au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00518
2 juin 2015
2 juin 2015
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Scierie de Beaupré
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f20
22 février 2016
22 février 2016
représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE Sandrine X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200416
20 février 2008
20 février 2008
Adida-Canac, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 11
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200455
22 février 2008
22 février 2008
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef6f2
27 avril 1989
27 avril 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée JET BEAUTY, dont le siège social est Lieu dit
Source officielleTrib. de Commerce
69aef5d1cdc6046d470e3b36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Immatriculation 2] ENTRE - I'URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par mandataire avec pouvoir Madame [J] [C] rep l'URSSAF RHONE ALPES - [Adresse 2] ЕТ - la société MARTINS BEAUTY
Source officielleChambre sociale
60364fad926bd0b0d0f983b5
12 novembre 2015
12 novembre 2015
/2015 Dossier : 13/02280 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : SARL BEAUTY
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93208
2 mai 2016
2 mai 2016
A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DEUX MAI
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507889_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Beaufays, président du tribunal, été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2025. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d556
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Y... en son rapport, Me Costamagna, avocate en sa plaidoirie, et Mme de Beaupuis, avocat général, en ses réquisitions" ; Qu'il en résulte que le ministère public a pris la parole en dernier et qu'ainsi
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2014:AV15002
3 mars 2014
3 mars 2014
société Randstad France Vu les observations écrites déposées par la SCP Gatineau et Fattaccini pour Prism'emploi ; Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026011165
11 juin 2012
11 juin 2012
pouvoir le décret du 13 septembre 2011 portant classement parmi les sites du département de la Charente-Maritime de l'ancien golfe de Saintonge (Marais de Brouage), sur le territoire des communes de Beaugey
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RJ-iB mesures enfants naturels Grosse délivrée à maître ROSAS et à maître BEAUDRY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0510DEC003310415
10 mai 2022
10 mai 2022
In July 2013 it launched the beauty contest procedure. 3.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2209281_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La société The 26 Beauty a formulé plusieurs demandes d'autorisation préalable au titre de l'activité partielle en raison de la crise sanitaire du Coronavirus, entre le 1er avril 2020 et le 18 février
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