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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500875_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
C, ont été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501210_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - Le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301028_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vu : - les pièces du dossier desquelles il ressort que la procédure a été communiquée à à la société Scal, à la société Eurovia Lorraine, à la société Sefiba, à la société Arep, à la société Beaudoin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200412
20 février 2008
20 février 2008
concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200418
20 février 2008
20 février 2008
Adida-Canac, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et troisième moyen : Vu l'article
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200458
22 février 2008
22 février 2008
concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302632_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, la société civile de construction vente Gollandieres Promotion, représentée par Me Jouanin et Me Beauquier, demande au tribunal
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad15
18 octobre 2023
18 octobre 2023
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
65a8d483e12c85000874af8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7e0
10 avril 2024
10 avril 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
devant Monsieur Benoit JOBERT magistrat honoraire , Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur Benoit Jobert Magistrat honoraire , Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur Benoit Jobert, Magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da22
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69fd7a7bcdc6046d4703d1f1
5 mai 2026
5 mai 2026
[K] [E] (Délégué syndical ouvrier) Appelant Société SAS [1] [Adresse 2] [Localité 2] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 05 Mai 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de Chambre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69fd7a7fcdc6046d4703d211
5 mai 2026
5 mai 2026
de son Président, Monsieur [Q] [L], [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valérie DOEBLE, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 05 Mai 2026 Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a2fcdc6046d47f6b69a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo GOBERT de la SCP GOBERT ET FAVIER, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
659f97bc3328fa00087a2600
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CABINET BLEGER RHEIN POUPON Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69677924cdc6046d47402ea3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
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