présent * La société SES EVENT, représentée par Maître [E] [B], présent * La société RUN LIGHT, représentée par Maître CAILLERES Lorans, présent COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Anne BAUDIER

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Kheo compagnie immobilière, pris en son établissement [Adresse 3], 3°/ à la société Alexis Offroy-Jean-Philippe Banel

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Stéphanie ZARIFFA, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir : - de lever sans délai les barrages installés respectivement rue de Rémire, boulevard de la République et route de Baduel

euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir : - de lever sans délai les barrages installés respectivement rue de Rémire, boulevard de la République et route de Baduel

Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Juin 2011.

en exercice siège social sis 201, rue Henri Bonneaud Lotissement TUBAND - B.P. 3057 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BERQUET, avocats LA SOCIETE JACQUELINE CALVET-LEQUES ET DOMINIQUE BAUDET

La SCI Balden s'est désistée purement et simplement de l'instance. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Article 4 : L'État versera à Me Baudet, avocate de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme B A D et Mme C A, représentées par Me Baudet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2023 par laquelle

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Baudry, dont le siège est ..., défenderesse à

Merville (Nord), 55, place de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1985 par le conseil de prud'hommes d'Hazebrouck (section activités diverses), au profit : 1°/ de Madame HARRE-BAUDELLE

Baudet et permettant de déterminer un rapport moyen entre, d'une part, le montant des travaux de prothèse augmenté des achats de fournitures dentaires et des frais pharmaceutiques, et d'autre part, le

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET