Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : Les réseaux garantissent l'alimentation des appareils sous une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars

Article Annexe

—

760903 6509807 Chemin d accès au "Peyre Mayou" 760957 6509711 Chemin vers la table d'orientation du col du Béal 760963 6509709 2018_02_63-3 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63002 Zone nordique de Pessade BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bar

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ornain Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. Point de navigation par bateaux. idem. Canal de Revigny Sur tout son cours dans le département. idem. idem. Aff De Gacilly à la rivière d'Oust. idem.

Article (10 à 14)

—

VILLENAUXE-LA-GRANDE 10 D 15 Extrémité CHARMONT-SOUS-BARBUISE D 677 FEUGES 10 D 441 D 677 ARCIS-SUR-AUBE D 136A TORCY-LE-PETIT 10 D 443 D 619 VENDEUVRE-SUR-BARSE D 671 BAR-SUR-SEINE

Article 2

—

judiciaire de Thionville 1 Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers 1 Tribunal judiciaire de Carcassonne 1 Tribunal judiciaire de Montpellier 1 Tribunal de proximité de Sète 1 Cour d'appel de Nancy Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Toutefois, demeurent soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve des dispositions du b : les opérations d'hébergement et de restauration ; l'exploitation des bars et buvettes.

LEGIARTI000045166920

—

SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400016 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400057 003 21030275800060 MUSEE SOUVIGNY 003008 6 466 SOUVIGNY 21030275800011 MUSEE SOUVIGNY 21030275800060 003 21030288100052 SNACK-BAR

Article 1

—

Bar-sur-Aube. Musée municipal. Brienne-le-Château. Musée Napoléon Ier. Mussy-sur-Seine. Musée de la Résistance. Nogent-sur-Seine. Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes.

Article 223 a-II-2/10

—

Toutefois, des sectionnements en fonte ordinaire peuvent être utilisés dans des circuits de tuyautage où la pression de calcul est inférieure à 7 bars et la température de calcul est inférieure à 60°C. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D 2.9.

LEGIARTI000034461330

—

Blaise Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150639N Collège Jeanne de la Treilhe AURILLAC Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar

LEGIARTI000030463520

—

LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC

Article Annexe III

—

Barrer - Abattement applicable pour un immeuble achevé depuis moins de 20 ans - Le local ne disposant pas des éléments de confort suffisant le coefficient d'entretien ne peut excéder 1,70. ................................ - .......................

Article Annexe 1

—

FR211 Ardennes. 08011 Anchamps ; 08019 Les Grandes-Armoises ; 08027 Auboncourt-Vauzelles ; 08028 Aubrives ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08045 Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt

Article Annexe 1

—

FR212 Aube 10003 Aix-en-Othe ; 10005 Amance ; 10006 Arcis-sur-Aube ; 10018 Auxon ; 10030 Barberey-Saint-Sulpice ; 10031 Barbuise ; 10033 Bar-sur-Aube ; 10034 Bar-sur-Seine ; 10035 Bayel ; 10040 Bernon ; 10045 Beurey ; 10051 Bouilly ; 10063 Brienne-la-Vieille

LEGIARTI000043924738

—

pôle "application du droit des sols" d'Argenton-sur-Creuse et des pôles territoriaux du Blanc et de La Châtre de la direction départementale des territoires de l'Indre ; - fermeture de l'antenne de Commercy et redéploiement des agents sur le site de Bar-le-Duc

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article Annexes

—

numéro d'homologation indiqué ci-dessus : Dessins, schémas et plans du dispositif de conduite ; Photographies du dispositif de conduite et des autres éléments intéressant la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. (1) Barrer

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

LEGIARTI000024544781

—

POSTES COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : -le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

LEGIARTI000024544783

—

COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : - le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

Page 14 · 298 résultats

← Précédent Suivant →