père de Baran Tursun pour rentrer chez eux, à Karşıyaka.

suite du refus opposé par la directrice du Parc national des Cévennes à sa demande de communication par courriel, des documents suivants : 1) le diagnostic hydrologique et géotechnique approfondi du barrage

BERGERAC JUGEMENT DU 2 Juillet 2025 N° PCL : 2025J00070 SAS THE [B] & CIE N° RG: 2025P00097 DEBITEUR SAS THE [B] & CIE [Adresse 1] RCS BERGERAC : 983 535 527 N° de gestion 2024 B 45 Enseigne : THE BARBER

contredit les énonciations de cette pièce ; qu'il résulte clairement des déclarations de la victime le 22 janvier à 22 heures, recueillies par le lieutenant de police Evrard, que son agresseur portait " une barbe

BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Paris, en date du 31 octobre 2023, qui, dans l'information suivie, contre personne non dénommée, des chefs d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire avec tortures ou actes de barbarie

relative à l'exercice de la concurrence entre les entreprises consultées par Electricité de France lors de la passation du marché de fourniture et de montage des installations électriques du barrage de

BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M.

V-B7H-JIRE Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 30 novembre 2022 Association OGEC INSTITUTION SACRE COEUR DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nicolas BARRABE

d'appel qui fonde la répression sur l'erreur d'appréciation sur l'orientation de la tête foetale, constitutive, selon elle, d'une maladresse, sans tenir compte des termes exacts de l'expertise du collège Barrat

BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES M. LEGER, M.

et amicales avec Alain X... qu'il recevait à son domicile, et que la SIM faisait partie des sociétés favorisées par cet officier dans le choix des entreprises ; que notamment Julien Z..., acheteur au Bara

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrau

Barbé, avocat, n'ayant été ni invoquée dans les conclusions des intimés, ni mentionnée au rapport d'expertise, la cour d'appel ne pouvait se fonder sur un tel document hors du débat sans violer les articles

Barras, secrétaire du syndicat AGRHIP-CFDT"; qu'en se bornant à énoncer que le secrétaire du syndicat AGRHIP-CFDT "avait donc qualité pour procéder à la notification de la décision de désignation",

d'Audouard, qui présentent une différence de niveau favorisant l'apparition d'un courant violent à travers l'île en période de crue, soient ramenés à la même hauteur par alignement sur le niveau du barrage

refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Gard à sa demande de copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand Barbès