lequel le tribunal administratif de Lille a d'une part annulé la décision du recteur de l'académie de Lille en date du 23 janvier 1995 prononçant l'exclusion définitive de Mlle Hanane X... du collège Arthur

, représentée par Me Badji-Ouali, demande au tribunal d'annuler la décision du 22 avril 2022 de la rectrice de l'académie de Montpellier qui confirme l'exclusion définitive de son fils B du collège Arthur

Honoré-Arthur X..., demeurant ... de Vienne à Mondidier (80500) ; M.

GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR INTIMES [T] [C] Représenté par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat

Arthur Y..., député du Var, dont la liste a obtenu la majorité des sièges au conseil municipal, aurait bénéficié, du fait de sa notoriété, d'un traitement de faveur de la part des médias n'a pas été, en

Arthur X... et la décision du ministre du 9 avril 1990 confirmant la précédente ; 2°) rejette la requête de M.

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ARTHUR D. LITTLE

ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES ARTHUS BERTRAND - DRAGO PARIS

Le bénéficiaire s'engage à effectuer le versement de cette commission lors de la signature de l'acte authentique de vente » ; que ALPHIM « Cabinet ARTHUR LOYD » ne conteste pas avoir reçu cette somme ;

demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nice d'affecter à l'enfant Arthur

Hubert X...de sa demande tendant à la fixation d'une résidence alternée et maintenu la résidence habituelle de Alice et Arthur chez Mme Blandine Y...; - dit qu'à défaut de meilleur accord trouvé par les

Eric X... et de Mme Caroline Y... sont issus deux enfants : Arthur, né le 6 juillet 2003, et Charles, né le 22 octobre 2006, qui ont été reconnus par leurs deux parents.

2026 EN DEMANDE Monsieur [T] [Y] [C], es qualité de représentant légal de l’enfant [F] [Y] [C] né le [Date naissance 2] 2020 à [Localité 9] (COMORES) [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Arthur

Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/005591 du 14/11/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représenté par Me Arthur

fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision, en date du 16 octobre 2025, par laquelle le chef d’établissement du collège Arthur

Arthur BERNARD, demeurant ... ; M.

du 28 mars 2022 par lequel le maire de la commune d'Auchel l'a mis en demeure de faire procéder à la démolition, dans un délai d'un mois, de l'ensemble immobilier lui appartenant, situé 50 rue Arthur

du : 12 Juillet 2024, 09, 14, et 27 aout 2024 N° Init : 23/51313 [1] [1] 1 Copie expert+ 3 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Arthur A, demeurant ...; Vu la demande enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, le 19 avril 2005, présentée par M.

nom personnel qu'en sa qualité de président de la Société de Chasse de "LA FONTAINE A L'ARGENT" dont le siège social est à Brunehamel (Aisne) 2°/ Madame E..., Charlotte PETIT, veuve de Monsieur Arthur