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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01820_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

qu'il définit, la pêche à la ligne, la pêche aux engins et aux filets pour les amateurs et les professionnels et précise en annexe 1 les modes de pêche autorisés pour la pêche des migrateurs que sont l'anguille

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a1

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Mr X... ne peut invoquer aucune excuse de provocation, le fait que Mme A... lui ait reproché dans un mail à 13h30 de faire " l'anguille " alors que ce terme est mentionné entre guillemets et est suivi

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

On met en évidence une fracture particulièrement spectaculaire intéressant la quatrième pièce sacrée avec, en particulier, angulation de la corticale antérieure.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00384

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

risque de déclaration à tout moment d'une maladie liée à l'amiante et est nécessairement amené à subir des examens de contrôle propres à réactiver son angoisse et/ou à vivre dans le doute angoissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00099

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

et de mise à l'écart ; que les membres de cette équipe étaient écoutés en permanence ; que les débriefings, effectués par trois responsables dans un bureau ouvert exposé à la vue de tous, étaient angoissants

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b4551627057d32de5e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

y avait ainsi un soutien des membres supérieurs, et que du fait de la configuration de cet engin, avec un siège surélevé et de la disposition des leviers de commande, la conduite n'implique pas d'angulation

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67f80d58cf40727a0043bd61

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

demanderesse, distance qui n’est pas négligeable et qui a été ressentie comme importante par Madame [X] [G] qui, entendue très rapidement par un policier le 13 décembre 2018, ne faisait part d’aucun élément angoissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10670

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

attestations de salariés, suivant lesquels la situation du site de Veauche, dont il est constant qu'il présentait des non conformités administratives suivant arrêté du 19 août 2014, créait un contexte "angoissant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302496_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Un examen réalisé le 15 novembre 2022 aurait constaté un cal vicieux du poignet gauche associant un déficit d'angulation à bascule postérieure, un déficit d'inclinaison radiale à horizontalisation, un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad63

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

demeurant... 17540 ANGLIERS représentée par la SCP GALLET & ALLERIT, avoués à la Cour, assistée de Maître ELMALEH, avocat au barreau de PARIS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; (bénéficie

Source officielle
TA

Magistrat Mme SANDJO

DTA_2404749_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il ressort des mêmes pièces, notamment du certificat médical délivré par son médecin traitant, qu’il présente en particulier une scoliose dorso-lombaire à forte angulation, une coxarthrose sévère, ainsi

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203432_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

D E F et Mme C B, représentés par Me Anguis, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes à leur verser respectivement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300652

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

que même si le surplus de l'îlot cadastral sur lequel sont implantées la parcelle [...] et la parcelle [...], est supérieur à 1 ha, la configuration nouvelle, créée par l'expropriation, accentue l'angulation

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1725061-1808731

Admin. suprême

11 juillet 2006

11 juillet 2006

administré, la Cour constate qu’à l’aide d’une force proche de la brutalité, on a posé au requérant une sonde nasogastrique pour vaincre sa résistance physique et mentale, ce qui a dû être douloureux et angoissant

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-165035

Admin. suprême

23 juin 2016

23 juin 2016

impossible de toucher le bloc moteur (sauf à traverser tout l’habitacle), des zigzags de la voiture en fuite qui réduisaient considérablement les chances de toucher les pneus du véhicule, et enfin de l’angulation

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63bd0ec30ab73d7c90739e42

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Cela devait être particulièrement angoissant et frustrant. Il était conscient initialement et devait ressentir une sensation d'asphyxie particulièrement anxiogène.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11114

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

propos à connotation injurieuse ; qu'en considérant que les propos et les gestes survenus le 30 octobre 2014 étaient constitutifs d'une faute grave sans tenir compte du contexte particulièrement angoissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 02 Décembre 2004c/Monsieur X

6253c93dbd3db21cbdd87b08

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

réduire la ressource en eau du fait de l'évaporation et de porter atteinte gravement à la qualité et à la diversité du milieu aquatique du fait de l'obstacle ainsi opposé à la migration des juvéniles d'anguilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Ceci provoque encore chez elle périodiquement des troubles du sommeil à type de cauchemars angoissants, qui mettent en scène des formes de violence paternelle.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01362

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

certificats médicaux produits par l'intimée qu'elle est suivie depuis mai 2007 pour un étal anxieux que celle-ci a relié selon le médecin psychiatre à ses conditions de travail comme pénibles et angoissants

Source officielle