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34 270 résultats pour « Amélie DETAILLEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372546cd5801467741c64f

Cassation

4 août 1992

4 août 1992

conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle

Page 14 sur 1714

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CA

Chambre 3-1

6711fa9c7603bf88a1884525

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

siège, représentée par Me Rudy ROMERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimée Maître [E] [N] défaillant Intervenant forcé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad05

Appel

12 février 2008

12 février 2008

informé sur le détail de l' argumentation, MM.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a0c5698cdc6046d472f9ae5

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Pour un plus ample exposé détaillé des moyens et prétentions des parties en demande soutenus oralement à l'audience de plaidoirie, le tribunal renvoie aux dernières écritures.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a10a35ccdc6046d479b1c6c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il détaille les examens subis entre 2018 et 2021 et explique que le Docteur [N] a réalisé une intervention de reprise chirurgicale pour remédier à la déformation sur le haut du crâne et reprise de la cicatrice

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ecd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

. ; que, dès avant la découverte du corps de la victime et l'élucidation des causes de sa mort, Bruno D... livrait aux policiers un récit détaillé du guet-apens dans lequel Claude C... avait été attiré

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454908bcff606d9c9222f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

D’UNE PART ET : Monsieur [G] [Z], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Amélie GIZARD de la SARL AMELIE GIZARD, avocats au barreau de NANTES S.A.

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CA

Chambre 3-1

65b359721d7564000872daed

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Amélie VINCENT, Conseillèrea fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906278_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

que la procédure d'AMEL lancée par le syndicat mixte ouvert PACA THD n'a pas été conduite de manière transparente et impartiale, en effet, l'AMEL n'a fait l'objet d'aucune publication officielle, celle-ci

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160937

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

, dans le cadre de l'aménagement du site « Lainière - Peignade Amédée - Pennel et Flipo » sur les communes de Wattrelos et Roubaix » : 1) la liste des candidats admis à présenter une offre et le nom des

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a8fcdc6046d472f1f8e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dans leurs dernières conclusions transmises le 27 février 2026, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé des prétentions et moyens soulevés, elle sollicite de la cour qu'elle infirme

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a97954c8dc0d05e55427b4

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ces factures détaillent les diligences accomplies, les dates de celles-ci, le nom de leur auteur et le temps qui y a été consacré et, contrairement, aux affirmations de la société SAS Oledcomm elles ne

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TJ

Pôle social

65c28432a2af13da68679b08

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

La Caisse Primaire d' Assurance Maladie des Flandres a déposé des écritures auxquelles il convient de se reporter pour le détail de ses demandes, moyens et prétentions.

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TCOM

REFERE

69dfc551cdc6046d475908c5

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

d'équipement, agencements, installations et fournitures, et plus particulièrement dans le domaine de l'informatique La société SAINT BRICE OPTIQUE, qui exerce une activité d'opticien, commerce de détail

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CA

2e chambre sociale

642e75788b510604f5bc1cc3

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

En l'espèce, le salarié produit un planning détaillé des heures supplémentaires qu'il affirme avoir effectuées ainsi qu'une attestation d'un collègue de travail affirmant que, suite à une diminution des

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a0d4a48cdc6046d4745bcbc

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Par conclusions du 5 février 2026 jointes à sa déclaration d'appel, auxquelles il convient de se reporter pour le détail des moyens et arguments, la société [W] [U] demande à la cour : Vu l'article

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CA

Chambre civile 1-6

69fd6f3dcdc6046d4701f777

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Aux termes de ses dernières conclusions transmises au greffe le 9 mars 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, M [B], appelant, demande à la cour

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

n'était pas d'accord, il n'en demeure pas moins que, dès sa deuxième audition, se retrouvent les prémices de ces aveux, et cette introduction progressive dans le récit d'éléments devant finalement amener

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CA

1ère chambre civile B

69e9ad02cdc6046d4737e5b2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[J] [K] [U] sur l'absence de fourniture d'informations et de détails concernant son intervention. - condamner M.

Source officielle
CC

civ1

61372129cd580146773f178b

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Amélie Y..., demeurant à Le Pecq (Yvelines) ..., en cassation

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