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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e38a8ccdc6046d47af7250
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
13 mars 2018
- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006254709
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f3
27 février 2014
27 février 2014
RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42bf2
12 juillet 1983
12 juillet 1983
LUI ; ATTENDU QUE M ALEXANDRE X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C202007
16 décembre 2011
16 décembre 2011
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé de 1951 à 1983 au sein de la société BP de 1951 à 1983, aux droits de laquelle vient la société la Raffinerie de Dunkerque (la société), Alexandre X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e52
5 avril 2023
5 avril 2023
Par lettre du 26 octobre 2017, elle a sollicité une rupture conventionnelle de son contrat de travail à laquelle la société Alexandre n'a pas donné suite.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00237_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Considérant ce qui suit : 1. M. A est propriétaire d'une parcelle avec habitation au sein du lotissement " Guiguonnet " situé rue B Alexandre à Nîmes.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
xa0; ter , alinéa 3, de la loi Pinto et de l’ article 71 bis du code de procédure administrative – introduisant la possibilité pour le juge de statuer par une décision en forme simplifiée à la suite
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100921
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf6
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9a8
28 juin 1995
28 juin 1995
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, du 24 février 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
Alexandre Maurice X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100069
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Alexandre X... la somme de 700. 000 francs moins les 50. 000 francs donnés à sa soeur soit la somme de 650. 000 francs, c'est-à-dire 99. 091, 86 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100711_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201436
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Alexandre X... en remboursement ; Attendu que pour condamner solidairement M. François-Xavier X... et M.
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43bce
18 janvier 1978
18 janvier 1978
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BOISGROLLIER, RESIDANT A DAKAR, ADRESSA A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 50.000 FRANCS EN VUE D'UN PLACEMENT HYPOTHECAIRE
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dc8
5 mai 1993
5 mai 1993
Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1991 par le tribunal d'instance de Paris (11e), au profit de la société Nouvelle des Etablissements Alexandre
Source officiellePage 14 sur 961