Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
18 janvier 2005
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef169dcdc6046d47af7e7f
7 avril 2026
7 avril 2026
DUVAL [K] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Alexandra MORIN, avocat
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 février et 20 juin 2022, Mme B A, représentée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Liancier, Morin-Meneghel
Source officiellecr
61372617cd58014677422e1e
4 décembre 2001
4 décembre 2001
de 1 700 000 francs d'une campagne de fouilles menées en 1995, le droit exclusif d'utilisation desdits travaux de fouille pour la réalisation d'oeuvres audiovisuelles ou toutes autres ; qu'il est non moins
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87553
2 février 2005
2 février 2005
à approfondir" ; Qu'il ajoute : "le fait d'évoquer la défaillance éventuelle de la commission de sécurité communale, et donc sa part de responsabilité dans l'ampleur du sinistre, conduit Maître Alexandra
Source officielleChambre 04
69f44390cdc6046d472e92e7
16 avril 2025
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6984700ecdc6046d4701201b
2 janvier 2026
2 janvier 2026
LAURET, délégué au tribunal judiciaire de Meaux dans les fonctions de juge non spécialisé par ordonnace du premier président de la cour d’appel de Paris en date du 21 Aôut 2025 Assesseur: Monsieur Alexandre
Source officielleJ.L.D.
670edf101c3411ff3460bba6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/01811 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMY2 Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine ESTEBE, Vice Président, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Claude MORICE-CATROS
Source officielleJ.L.D.
670edf101c3411ff3460bbb3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/01810 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMYW Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine ESTEBE, Vice Président, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Claude MORICE-CATROS
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030559652
7 mai 2015
7 mai 2015
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. A...; 1.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029413478
27 août 2014
27 août 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471094.20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372636cd58014677423cea
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476279.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffeb
12 décembre 2012
12 décembre 2012
B...agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ... 75011 PARIS représentée et assistée de la SCP MONIN-D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau
Source officielleChambre des référés
6a15f203cdc6046d47065513
26 mai 2026
26 mai 2026
VOISIN PARCS ET JARDINS dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 26. La requérante M me Morrone arriva à la caserne de Bolzaneto le 21 juillet, vers 15 heures.
Source officiellecr
ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z
613724a0cd58014677417113
28 novembre 1991
28 novembre 1991
tout autre élément, convaincre la Cour de la fausseté des constatations relatées dans ce document ; que, toutefois, en raison du caractère non contradictoire de ce rapport et des circonstances pour le moins
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026219198
23 juillet 2012
23 juillet 2012
Pascal Trouilly, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'association de défense des retraites chapeau et de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282
8 juillet 2015
8 juillet 2015
13-26.686 LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officiellePage 14 sur 37