AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6700d6f0836fac7141b7e9d6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocate au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce91
25 mars 2008
25 mars 2008
Mais il convient de relever que la société SORIC a produit les bulletins de paye de Messieurs C...et D...(remplacés par Monsieur X...) sans qu'il ne fonde la moindre demande à partir de ces pièces.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01590
24 septembre 2014
24 septembre 2014
du licenciement et pour harcèlement moral, AUX MOTIFS QU'en l'espèce, Madame Marie X... invoque les faits suivants : le procès entre son employeur, les Missions Etrangères de Paris d'une part, Messieurs
Source officielle12e chambre
5fd9436dcc4feb2a2f2c16f9
12 mars 2020
12 mars 2020
La société World Med Assistance ayant pour objet l'assistance médicale, transports et rapatriements, conseils et formation, a été créée le 10 juin 2014 par Messieurs [X], [E], [L] et Mme [F], alors salariés
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d81
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Dom-Louis X... ... 59240 DUNKERQUE Comparant et assisté de : Me Jean-Pierre MOUGEL (avocat au barreau de DUNKERQUE) INTIME : Me Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9332c
24 mai 2016
24 mai 2016
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 octobre 2007, devant Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035c4d9d6b4322c0eb28f4d
2 mars 2016
2 mars 2016
Ayant pour avocat Me Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0750 Monsieur [X] [G] Né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10600
23 mai 2017
23 mai 2017
Alexandre Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale ), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représenté par Me Jean-Luc Z..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra J..., avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des
Source officielleChambre sociale
626cd346bd20aa057d9f38a6
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00212 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd348bd20aa057d9f38ae
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00220 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd349bd20aa057d9f38b0
28 avril 2022
28 avril 2022
° 20/00222 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [R] [B] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd34abd20aa057d9f38b4
28 avril 2022
28 avril 2022
n° 20/00242 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [J] [X] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd34cbd20aa057d9f38bc
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00256 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd34fbd20aa057d9f38c4
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00357 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [F] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd350bd20aa057d9f38c8
28 avril 2022
28 avril 2022
n° 20/00361 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [B] [L] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd350bd20aa057d9f38ca
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00355 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [I] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd352bd20aa057d9f38d0
28 avril 2022
28 avril 2022
rg n° 20/00370 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [J] [W] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
626cd352bd20aa057d9f38d2
28 avril 2022
28 avril 2022
, rg n° 20/00372 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre
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