Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026687512
26 novembre 2012
26 novembre 2012
Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466099.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469236.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
fondamentales en jugeant que son recours était tardif, alors qu'elle se trouvait dans l'impossibilité d'attaquer la décision de l'OFPRA dans le délai de recours ; - d'insuffisance de motivation en se bornant
Source officiellecr
613724e3cd58014677419352
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1989, qui dans les poursuites exercées contre Y...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308932_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme A....
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494664.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476313.20240222
22 février 2024
22 février 2024
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469306.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
dès lors qu'une partie de l'immeuble relève des dispositions du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur relatives aux toitures pouvant être maintenues, améliorées ou remplacées, et en se bornant
Source officielleChambre Sociale
633fc32be633183e2ee17ab8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57f
22 mai 2008
22 mai 2008
, immatriculée au RCS d'AIX sous le no 90 B 423 sise 8 Allée Thomas Edison - ZI Martigues Sud Colline - 13500 MARTIGUES représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300981
6 septembre 2011
6 septembre 2011
X... et du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Pas de Loup et les condamne à payer à Mme Y..., aux époux Z..., B..., aux sociétés Lisevic, Alexandre, Scluos et Gestion d'Isola 2000
Source officielleChambre 1
DTA_2402352_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin-Rance, - et les observations de Me Alexandre, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6b0166129746fdd69d3d
3 avril 2025
3 avril 2025
N° Portalis 35L7-V-B7J-CKVYT Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Décembre 2024 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2024P01138 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Alexandra
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e442
20 septembre 1995
20 septembre 1995
semblait retenir la culpabilité de James A..., il était souhaitable de ne pas alimenter une médiatisation déjà importante ; que dans sa requête à l'appui d'une demande d'extradition le procureur Alexander
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6919
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487004.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474442.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600993_20260202
2 février 2026
2 février 2026
B..., représenté par Mes Juliette Hebmann et Alexandre Ciaudo, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a8
18 mars 2014
18 mars 2014
née le 03 Janvier 1976 à REDON (35600) ... 35600 REDON Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 003872 du 26/
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008007078
10 mai 1999
10 mai 1999
Alexandre XD..., M. Denis XJ..., M. Claude YK..., M. Pierre V..., M. Jean-Paul YI..., M. François P..., M. Jean-Alain XI..., M. Roland XO..., M. Michel Y..., M. André XL..., M.
Source officiellePage 14 sur 64
Alexandre Boulant, BOULANT, Alexandre
28/06/2018
Voir →
BOULANT, Serge, Alexandre, Joseph
01/12/2017
Voir →
BOULANT, Serge, Alexandre, Joseph
16/03/2016
Voir →
BOULANT, SERGE, ALEXANDRE, JOSEPH
29/06/2008
Voir →
À la une, BOULANT, SERGE, ALEXANDRE, JOSEPH
02/03/2008
Voir →