CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137238ccd5801467740b3e6

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alexandre A..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle

Page 14 sur 758

← PrécédentSuivant →
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007763033

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Alexandre X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CC

civ3

60794cff9ba5988459c47c39

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

juridique et comptable, le contentieux général, toutes activités connexes ou complémentaires à l'exclusion de tout autre commerce ou industrie ", a donné, pour le 1er avril 1993, à la société Cabinet Alexandre

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [O] a vendu son bien immobilier le 20/01/2025 pour la somme de 80 000 euros. Par acte de commissaire de justice du 25/04/2025, M.[F] [O] a assigné M.

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX04002_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Biens et activités existants () 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMÉES Madame Claude Sylvaine E...

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI Jules Strasbourg (pièces n° 6.3, 6.4, 6.5, 6.6) ; que l'adresse du siège social des SCI Flandre X..., SCI Alexandre Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1582cdc6046d475b3eb3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] produit notamment la copie du contrat de crédit litigieux et un historique comptable, si bien que la créance est justifiée.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5cd

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00237_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A que la rue B Alexandre figurait dans le cadastre révisé de 1970 comme appartenant au " domaine non cadastré " de la commune.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67baeca9bf263790305ff

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c403b6

Cassation

12 décembre 1972

12 décembre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ALEXANDRE X... A EPOUSE EN PREMIERES NOCES LUCIENNE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Alexandre C... Pascale D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300582

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC003591404

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Alexandru Gheorghe 7. M. Marius Barbulescu 8. M me Victorita-Florina Gheorghe 9. M me Cristina Budica 10. M. Stelian Tanase 11. M. Samir Ion 12. M. Ilie Ciuraru 13. Mme Claudia Slataru 14. M.

Source officielle