. - il doit être prévu un dispositif signalant toute indisponibilité de l'officier de quart ; 4 En général, le matériel automatique de lancement, de fonctionnement et de commande doit comprendre des dispositifs à commande manuelle permettant de passer

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

articles suivants : bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles 25.40.13 (p) Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse 25.40.14 Parties des articles suivants : épées, sabres, baïonnettes, lances

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Dans cette perspective, des expérimentations peuvent être lancées sur la base du volontariat afin de développer des dispositifs de consigne, en particulier pour réemploi, pour certains emballages et produits, afin de favoriser la conception écologique

Article 221-III/07

—

Pendant le séjour du navire dans un port ou sur une rade, l'une des bouées de sauvetage munie d'une ligne de lancement est placée en permanence à la coupée ou point d'accrochage de la passerelle du quai. 2.2. Brassières de sauvetage. 2.1.

Article ANNEXE

—

L'approbation du dossier d'investissement par l'autorité concédante peut ne pas emporter autorisation de lancement des opérations. Dans cette hypothèse, celles-ci ne pourront débuter qu'après une autorisation spécifique de l'autorité concédante.

Article 65

—

Les programmes permettant le renouvellement de ces capacités seront lancés en 2023. 3.2.1.5.

Article Annexe 130-A.1

—

et utilisation envisagée et, dans le cas d'un navire existant ou subissant une modification importante, l'origine du navire ; - la date de signature du contrat de construction ou d'achat ; - la date prévue de pose de quille ; - la date prévue de lancement

Article Annexe 228-4.A.1

—

Les moteurs auxiliaires à démarrage automatique ou à distance sont-ils munis d'un dispositif de sécurité interdisant le lancement si le dispositif permettant de virer est mis en œuvre ? (228-4.23 §3.2) MD 12.

Article Annexe 5

—

II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule lancé

LEGIARTI000044284540

—

En cas de modification susceptible de remettre en cause la ou les certifications obtenues, l'organisme de certification doit alors décider de maintenir la certification ou de lancer une procédure de révision de la certification. 3.2.4.

Article 58

—

En cas d'abrogation de la décision du ministre chargé de l'énergie désignant un candidat retenu à l'issue d'une procédure de mise en concurrence en application du premier alinéa du présent IV, le ministre chargé de l'énergie lance, dans un délai ne pouvant

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

de la loi n° 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en œuvre du droit au logement ; -les moyens, notamment fonciers, à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs et principes fixés ; -l'échéancier prévisionnel de réalisation de logements et du lancement

Article 6

—

financiers de l'Etat 1 593 052 225,82 1 593 052 225,81 ― Exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l'Etat 454 286 419,30 503 949 537,72 ― Gestion de la dette et de la trésorerie de l'Etat 49 170 696 936,97 49 326 285 057,86 ― Lancement

Article 30-2

—

A défaut d'accord entre les éditeurs sur le choix de ce distributeur, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique lance un nouvel appel aux candidatures sur la ressource radioélectrique concernée dans les conditions prévues

Article Annexe IIc

—

A1 Organiser sa production A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires A1T2 Régler et mettre en production selon les indications du document de réglage, du dossier machine et du manuel de poste, (lancement

Article ANNEXE B

—

Très récemment, il a lancé un plan de vingt actions concrètes visant à améliorer durablement les relations entre le RSI et ses plus de six millions d'assurés. 3.

Article Annexe Ib

—

aux réglages et aux contrôles Disponibilité des moyens humains Les équipements de protection individuelle Outillages et moyens de manutention Moyens de communication Informer le pilote de la ligne de la disponibilité du poste La procédure de lancement

Article 223 a-II-2/03

—

Ajutage des lances 8.1.1. Aux fins du présent chapitre, les ajutages des lances doivent avoir des diamètres normalisés de 12 mm, 16 mm et 19 mm ou des diamètres aussi proches que possible de ces valeurs.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article Annexe Ia

—

celle-ci, il intervient dans tout ou partie des situations suivantes : - Prise de poste avec passation des consignes ; - Préparation de la production à son poste de travail ; - Réglage de l'installation de production sur laquelle il intervient ; - Lancement

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