délivrée par commissaire de justice en date du 25 septembre 2024, - un procès-verbal de constat par commissaire de justice en date du 13 novembre 2024 dont il ressort que les toilettes sont totalement sèches

mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Audrey GICQUEL de la SELARL MEN BRIAL AVOCATS, avocate au barreau de NANTES et Maître Vincent SEHIER

Attendu que la consommation électrique varie selon que la machine lave ou sèche et que le tarif de ces 2 prestations est différent, la variation des factures d'eau et d'électricité selon les exercices

établie par Me [W] [P] de la vente du bien indivis par licitation le 18 janvier 2023 au prix de 423 000 €, Vu la demande de renvoi adressée le 20 mars 2023 par Me [F] [P] par crainte d'une panne sèche

Elle rapporte que le docteur [U] est d'accord pour la laisser sortir dès que son traitement sera équilibré, Mme [T] voulant ne plus ressentir les effets secondaires tels que la bouche sèche, la langue

[O] qui avait souhaité permettre en priorité l’intervention du couvreur en période sèche et que ce dernier avait ensuite pris du retard.

demeure du 15 novembre 2023), - les relevés sur la plate-forme Airbnb établissent que les lots sont présentés comme un appartement triplex 6 personnes, avec deux salles de bains, un lave linge et un sèche

auprès de la MAF ; - la société Groupe Vinet , lots n°11 « carrelage – faïence » et n°12 « revêtements de sols souples », assurée auprès de la SMABTP ; - la société BH Bourguignon , lot n°10 « cloisons sèches

auxquelles il convient de se référer en application de l'article 455 du code de procédure, le centre hospitalier fait valoir que l'absence de reconnaissance des troubles constitue un obstacle à une sortie sèche

sécurisés ; * à la sécurité des occupants en ce que, d'une part, les parcelles occupées se situent au sein du domaine de la Bastide caractérisées par une importante végétation qui est extrêmement sèche

restauration du pont de Mesclon ont été effectués en 2021 par la SAS Franck Fabre dans le cadre d’un marché de travaux publics ; - le compte rendu de l’association « Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches

Brumeaux ; - les observations de Me Secci, avocate désignée d'office représentant M. E, non présent, en présence de M.

’effondrement du plancher révélé par son état défoncé entre le rez-de-chaussée et le premier étage et par des parois ravagées en raison d’un développement massif de moisissures tant dans les pièces sèches

Il ressort enfin des photos versées au débat que le cabanon en cause est maçonné en pierres sèches dans la tradition ancienne et que les pierres de taille ont été conservées par le pétitionnaire, comme

Jauffret ; - les observations de Me Secci, avocate désignée d'office, représentant M.

Dans son avis du 24 juillet 2020, le Dr [R] indique ainsi que « faire une levée immédiate (...) avec une sortie sèche sans orientation est une situation imprudente et risquée en ce sens que ce patient

copropriétaires d'un rapport du même architecte préconisant, au niveau de la première volée montante de l'escalier du bâtiment sur cour, un décapage et une suppression des enduits pour permettre au gros 'uvre de sécher

Sur la demande de la société [...] concernant la cession de machines Cette société remet aux débats les pièces suivantes : -Facture du 11 avril 2015 pour sèche-linge d'occasion de marque