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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931b7
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTES Madame [S] [Y], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-3
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25 avril 2024
25 avril 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Joseph MAGNAN Décision déférée
Source officielleChambre 3-3
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE GENERALE SA SOCIETE MARSEILLE DE CREDIT C/ [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Dorothée NAKACHE
Source officielle8ème chambre
DTA_2508993_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représenté par Me Simon, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 mars 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500369_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
C dans ses fonctions de professeur classe normale B au sein du lycée Simone Veil à Brive la Gaillarde dans un délai de huit jours à compter de la décision à intervenir ; 3°) de mettre à la charge de
Source officielleChambre 3-1
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10 octobre 2019
10 octobre 2019
19/02020 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDXPJ SA LYONNAISE DE BANQUE C/ SAS LAGARDERE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302329_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 26 avril 2023 de la rectrice de l'académie de Bordeaux sanctionnant leur fils E C d'une exclusion définitive sans sursis du lycée Nord Bassin-Simone
Source officielleCour d'Appel
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2 novembre 2006
2 novembre 2006
Arrêt prononcé par Madame Simone GABORIAU, Présidente, et signé par Madame Simone GABORIAU, Présidente et par Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO, Greffier, présent lors du prononcé.Le GREFFIER, La PRÉSIDENTE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201900
6 décembre 2012
6 décembre 2012
euros au titre des frais irrépétibles quand cette somme, par son importance, est nécessairement supérieure, eu égard à la nature du litige, au montant des frais réellement dépensés par les héritiers de Simone
Source officielle7ème chambre
DTA_2400695_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
l’Etat le versement à Me Simon d’une somme de 1 200 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301216
3 décembre 2008
3 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 mai 2007), que la société See Siméoni (la société Siméoni) chargée par l'Etablissement
Source officiellecr
61372598cd5801467741f162
10 février 1998
10 février 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
61372599cd5801467741f183
17 septembre 1996
17 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise Simon
Source officiellecr
évrier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jean Claude Y
613725a3cd5801467741f686
27 novembre 1997
27 novembre 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f759
22 octobre 1996
22 octobre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officielle8ème Chambre
68eff2f3c07170de10e50abd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DEMANDEUR ET : Monsieur [C] [N] [O] [I], demeurant [Adresse 3] comparant Madame [V] [O] [I], demeurant [Adresse 3] comparante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Simone
Source officielleChambre 1-3
665aba5597d59200081074cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
696e8acacdc6046d47ea26a5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 08 Janvier 2026; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 3-1
67875467181ea8ef9c1d723e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
masse des titulaires d'obligation OBSA émises par la Société IZICAP, désigné à ces fonctions par ordonnance Présidentielle du Tribunal de Commerce de Nice du 18 Juin 2024 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre du Conseil
68643af60bb2f8a66ca6460b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 9] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON
Source officiellePage 137 sur 1430