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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2206225_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2206798_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2316826_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par deux requêtes enregistrées sous les n° 2204230 et 2316826, M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2403449_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2404881_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2403584_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2403591_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2407959_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307446_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2600835_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 6 janvier 2026 du conseil de discipline du lycée Simone

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f128

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4df

Cassation

8 septembre 1998

8 septembre 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

cr

ées par luic/Jean Y

613725a4cd5801467741f766

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Source officielle
CC

cr

ète, et a relevé l'existence de charges suffisantesc/Ali X

613725a7cd5801467741f8c8

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Source officielle
CC

cr

éesc/Pascal Y

613725aacd5801467741f9fd

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Source officielle
CC

civ3

613724bccd58014677417ed7

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Jean X..., Mme Simone X... et Mme Monique Y... épouse X... ; qu'il n'est justifié ni par l'ordonnance ni par le dossier de la procédure de la notification par lettre recommandée avec demande d'avis de

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d05bc0cdc6046d470b31e3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Jérôme Simon, juge, présidant l'audience, M. Eric Pugliese et M. Eric Pierre, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e477

Cassation

17 mars 1971

17 mars 1971

(SIMONE), NEE LE 6 AOUT 1906 A NANCY, DONT LE NOM NE FIGURE PAS SUR LA LISTE DE SESSION SIGNIFIEE A L'ACCUSE, OU L'ON TROUVE SOUS LE N° 5 LE NOM D'UNE DAME Z..., EPOUSE (SIC), QUI NE SAURAIT ETRE IDENTIFIEE

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

697c64c9cdc6046d4739c9ac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 08 Janvier 2026; par Monsieur Simon

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c20e8ecdc6046d47b991d0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 Prononcé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, président, assisté de Monsieur Christian SIMON

Source officielle

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