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3 866 résultats pour « Mercel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2faddd062d9f810e1646

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[I] [E] un véhicule modèle Mercedes classe A AMG Line immatriculé [Immatriculation 5] pour une durée allant du 1er mai 2022 à 13 heures 30 au 15 mai 2022 à 17 heures 30 et pour un forfait kilométrique

Source officielle

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TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

67f6e5e8a9d5adc2606278e2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[N] [E], entrepreneur individuel sous l’enseigne [E] CONTROLE TECHNIQUE, a procédé au contrôle technique d’un véhicule MERCEDES BENZ CLASSE E immatriculé [Immatriculation 3].

Source officielle
TJ

JCP

67f8345ccf40727a00447308

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Z] [Y] un prêt affecté à l’acquisition d’un véhicule de marque Mercedes modèle Classe B, d’un montant de 11 800 euros au taux contractuel annuel de 5,09 %.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3648a1d7564000872dfdf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] [B] a soucrit auprès de la Sa Filia Maif un contrat d'assurance pour son véhicule Mercédes ainsi qu'une assurance corporelle.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2521914_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il ressort également de l’attestation d’hébergement et de la facture de téléphonie mobile versées au dossier que l’intéressé résidait de manière effective et stable au 3 rue de Mériel à Saint-Denis (93200

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110025

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

X... verse aux débats un procès-verbal de police du 5 mars 2008 duquel il ressort qu'il avait acquis avec son épouse, à une date non précisée, deux véhicules, l'un, un 4X4 de marque Mercedes pour le prix

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ec0cdc6046d471100fe

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

publique du 07 Avril 2026 : Par jugement réputé contradictoire du 8 juillet 2025, le tribunal judiciaire de Paris a statué en ces termes : - ordonne la résolution de la vente du véhicule de marque Mercedes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203779_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Pour établir la matérialité des faits qu'ils invoquent, les requérants se bornent toutefois à produire dix photographies non datées, non authentifiées et non localisées, des factures du garage Mercedes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cad5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

comprises les cotisations ouvrières déjà perçues sur les salaires, Monsieur Michel X... a pris en 2002 et en 2003 pour son épouse et pour lui, en crédit-bail, deux véhicules automobiles neufs de luxe (mercedes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e349

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

connaître de la séparation de corps et de ses conséquences, avec application de la loi française, et a : - attribué à l'épouse la jouissance du logement familial à titre gratuit et celle du véhicule Mercedes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EP32 C... Cc/SAS TENEDOR REIMS

6253cdb8bd3db21cbdd94431

Appel

5 février 2019

5 février 2019

C... a passé commande auprès de la SA TENEDOR REIMS d'un véhicule neuf de marque Mercedès-Benz, classe G, type 350 Bluetec pour un prix de 86.490 euros. Le véhicule a été livré à Monsieur Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc9a34e5f7d6bd21d895f1

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

[C] la somme de 44'000 € correspondant à la contre-valeur du véhicule Mercedes saisi en septembre 2006, celle de 2 743,73€ correspondant aux frais de location d'un véhicule, de 4070 € correspondant aux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01448_20230724

Admin. Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que la société est propriétaire des véhicules de marque Mercedes et Fiat dont la revente ne présente pas de difficulté particulière et l'administration ne conteste pas le montant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2022755_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Il s'agit d'un Volkswagen Transporter, immatriculé KG8L87, d'un Citroën Jumpy, immatriculé KGR20F4, d'un Fiat Scudo, immatriculé KGR69F4, d'un Volkswagen Transporter, immatriculé KGR10F5, d'un Mercédès

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01087_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société fait valoir, s'agissant des véhicules Renault Avantime immatriculé BA-976-YN et Mercedes-Benz Classe M immatriculé CX-094-WH, sur lesquels sont fondés les rappels de taxes litigieux, qu'elle

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43a84cdc6046d472dac7f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

* établir une première estimation du coût des travaux nécessaire au diagnostic complet du mérule et au traitement dans les trois mois, ' - d'ordonner à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033500f4c12d8bfeb4e28c3

Appel

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Localité 1] N° SIRET : 484 573 761 Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:162

droit européen

14 juin 2001

14 juin 2001

. # Telefon & Buch VerlagsgmbH tegen Bureau voor harmonisatie binnen de interne markt (merken, tekeningen, modellen) (BHIM). # Gemeenschapsmerk - Woorden UNIVERSALTELEFONBUCH en UNIVERSALKOMMUNIKATIONSVERZEICHNIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eaa521cdc5630b7a37

Appel

25 août 2022

25 août 2022

paritaire de DIJON, section COMMERCE, décision attaquée en date du 12 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 18/00651 APPELANT : [U] [O] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb82e405357f749ea9a4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

paritaire de DIJON, section Commerce, décision attaquée en date du 22 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00638 APPELANT : [W] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle