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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d719477fe04f5cc6307

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

A cela s'ajoute les matériels fournis pour l'exécution de votre mission : un ordinateur portable DELL - une tablette et un Iphone 6s.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

6309b3e2a521cdc5630b7a1f

Appel

26 août 2022

26 août 2022

hauteur du sol fini non respectée, ce dont il résultait que les cadres de fenêtres et de portes-fenêtres dépassaient de 1,5 à 3 cm du sol, la présence d'impacts sur les lames des BSO extérieurs, des tablettes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67786a853827c9026d1f2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Il faut démonter le plan supérieur de la machine pour qu'elle s'encastre sous la tablette.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cd87e994d96965186a

Appel

17 août 2023

17 août 2023

25092356, vous avez fait le départ le 14 juin 2019 à 10h11 et le retour le 24 juin 2019 à 7h35 pour la location de tentes canopy pliables référencées TEN3X6 et CANOPY, de tables rectangulaires référencées TABREC

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e5d2eb797effb0703cc

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[F] et Serco le 28 février 2017 porte expressément sur les prestations suivantes': - site internet responsive (optimisation pour les téléphones portables et tablettes) + prestations, - nom de domaine

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

-des trous dans le mur du salon liés au décrochage de la télévision et de la tablette située en dessous invisibles lors des visites et dont ils n'ont jamais été informés avant la signature de la promesse

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

entre la Seine-et-Marne et la région PACA pendant la période des [H] SERIES » et pour le surplus, ne pas comprendre et ne pas avoir d’explication tout en indiquant avoir jouer sur des ordinateurs et tablettes

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6970deb7cdc6046d471e8580

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ordonné la désignation d'un huissier de justice, avec mission de rechercher et prendre copie sur le serveur informatique et les ordinateurs utilisés et des outils/supports informatiques assimilés (tablettes

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b3ac0d3e3fe99caddde

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : – Aux âtres, contre-cœurs, chambranles et tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863d00b1dbbe3bae6002e8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la suspension corrélative de votre contrat de travail, vous vous étiez rendu le 11 décembre 2017 dans les locaux de notre Agence de [Localité 6], et ce afin de changer votre mot de passe sur la tablette

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612ac173dff6a79337c4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] a fait des dépenses à la Fnac de [Localité 10] pour une tablette Ipad et a acheté un vélo électrique neuf, avec une carte de crédit de CV Motors.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c478

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

' toute personne qui serait en charge de la gestion financière et administrative de la Coiffe, 3. accéder à l'ensemble des documents et moyens informatiques, les ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680b1c09c0f38137e6792b5a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

vie au travail, le lancement d'une réflexion avec la direction des services informatiques sur la sauvegarde des dossiers, leur confidentialité et leur traçabilité, la taille des caractères sur les tablettes

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

éviction et que cette somme paraît bien trop élevée pour correspondre à la stricte réparation du lambris ôté puisqu’elle englobe à la réalisation d’un soubassement en périphérie ainsi que de deux tablettes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00483

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

cadeaux qui peuvent être obtenus non seulement par le catalogue Promofidélité, mais également par le biais de « ventes de lots dentaires associés à des cadeaux non dentaires», comme une chaîne hi-fi, tablette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192058cdc6046d4752ad10

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les équipements personnels en question sont par exemple les smartphones, tablettes, ordinateurs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00737

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

s'agissant notamment des fonctions confiées au salarié et qu'il n'a jamais consenti à ses nouvelles fonctions après avoir reçu une formation rudimentaire et des moyens matériels insuffisants (absence de tablette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032420fc7400a7812263c5c

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Sur la restitution de l'Ipad : La demande de restitution de la tablette formée par New PLV à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdac9d215c0ba5c0e96a570

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

[G] bénéficie, comme tous les chefs de chantier, d'une tablette PC dont l'objet est de lui permettre de saisir au fil de la journée les dépenses et pointage du chantier de sorte que le passage au bureau

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb9f5a9681167e30884743

Appel

14 février 2019

14 février 2019

presse écrite, et plus particulièrement celui de la presse magazine, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de l'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes

Source officielle