Z... et ne risquait donc pas de s'effondrer du côté du chemin communal ; qu'en affirmant que ce document, qui ne contenait aucune mesure établie à une date antérieure, révélait que le mur avait bougé,

La société Clinique de l'Espérance avait comptabilisé, en 2011, une provision pour dépréciation des titres de la SCI du Chevran, dont la société Cligale avait neutralisé le montant, sur le fondement de

constaté que le bail comportait l'accord du bailleur pour la cession et la location des biens par le preneur ni l'autorisation pour celui-ci d'exercer à titre professionnel une activité d'hébergement de chevaux

disposait d'une desserte à la voie publique par voiture à l'avant de leur terrain et bénéficiait ainsi d'un accès pompier et ayant souverainement retenu que l'activité d'élevage et d'entraînement de chevaux

Cheval Blanc en zone constructible.

de Dijon d'annuler l'arrêté du 4 août 2020 par lequel le maire de Flagey-Echezeaux a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue du changement de destination d'un bâtiment agricole sis 1 chemin

l'arrêté du 9 octobre 1985 par lequel le commissaire de la République de la Sarthe a ordonné l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles dans les communes d'Arconnay, Saint-Paterne et Le Chevain

UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE HERMES EST TITULAIRE D'UNE MARQUE COMPLEXE CONSTITUEE D'UNE VOITURE A QUATRE ROUES A LAQUELLE SONT ATTELES DEUX CHEVAUX

ET M Y..., <CHEVAL>>, PAR ELLE ENGAGES EN VUE DE L'EXECUTION D'UN NUMERO SUIVANT CONTRATS DU 26 JANVIER 1977 POUR UNE DUREE D'UN MOIS A COMPTER DU 5 MARS 1977, RENOUVELABLES AU GRE DES DEUX

d'initiation à l'équitation ; que ce cours d'initiation a été donné par une monitrice du club hippique, Mme X..., et qu'à cette occasion l'un des enfants, Roy Y..., âgé de 12 ans, a fait une chute de cheval

X... ne s'était manifestement pas acquitté de ses obligations puisqu'il n'avait pas déclaré l'entorse dont souffrait le cheval, mettant ainsi la société Hipcover hors d'état d'apprécier en pleine connaissance

pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que les époux communs en biens Galland-Duez, qui exploitaient une écurie de chevaux

(Haute-Savoie), 6 / de Mme Maryvonne C..., demeurant "Les Primevères", Saint-Félix, Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), 7 / de M. Salah E..., demeurant ...

François, Georges, Joseph Z..., demeurant chemin de la Barre aux Chevaux, Besançon (Doubs), 2 / Mme Lucienne, Charlotte X... épouse Z..., demeurant chemin de la Barre aux Chevaux, Besançon (Doubs),

Y..., qu'elle avait employé en qualité d'entraîneur de chevaux de course en 1984 et 1985, diverses sommes à titre de rappel de salaire et d'indemnités alors, selon le moyen, que dans ses conclusions

Par une requête, enregistrée le 18 juin 2021, l'EARL Hugo Breul, représentée par la SELARL Villemot Barthes et associes, demande au tribunal : 1°) d'annuler, à concurrence du manège d'évolution des chevaux

moyen unique : Vu l'article L. 411-1 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 janvier 2006), que par lettre recommandée du 25 septembre 2005, à en tête de la société du Haras du chêne

Maurice C tendant à l'annulation de la décision du 26 juillet 1999 du directeur des archives du ministère des affaires étrangères rejetant sa demande de restitution de trois tableaux de Puvis de Chavannes